Contrat de Licence de Créateur - Version Précédente
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En vigueur à partir du 1er Février 2022
Les conditions suivantes du présent Contrat de Licence des Créateurs ("Contrat") s'appliquent si vous créez des Produits avec les outils de personnalisation de Zazzle Inc.'s ("Zazzle," "nous") et/ou publiez du Contenu à afficher et / ou proposés à la «distribution» (c.-à-d. pour une utilisation sur des produits numériques ou physiques) sur des sites Web, des sites pour mobiles, via des listes de marchés et, ou des applications (i) détenus ou exploités par ou pour Zazzle, ou gérés par un compte appartenant à Zazzle, ou (ii) sur les pages de la marque Zazzle sur lesquelles les Produits sont affichés et proposés à la vente (collectivement, "Site"). Les utilisateurs du Site qui téléchargent des Contenus numériques ou physiques sur des Produits sont appelés "Créateurs." Les Utilisateurs du Site qui réfèrent des acheteurs sur le Site sont appelés "Associés."
Licences.
En téléchargeant du Contenu sur le Site ou en créant du Contenu avec les outils de personnalisation de Zazzle, vous accordez les licences suivantes à Zazzle : le droit non exclusif, mondial, transférable et sous-licenciable d’utiliser, de reproduire, d’afficher, de vendre et de distribuer le Contenu (a) dans ou sur les produits et (b) pour de la publicité, du marketing, des échantillons et du matériel promotionnel dans le but de promouvoir le Site, votre Contenu et vos Produits. Sans limitation, ces promotions, commercialisations ou publicités peuvent consister en : (i) l'affichage de votre Contenu et / ou de vos Produits ; (ii) "flux" promotionnels de contenu audio / vidéo / photographique, y compris, mais sans s'y limiter, de votre Contenu, sur le site Web, (iii) placement de produits ou de Contenu dans des magazines, émissions de télévision, films et autres supports ; et (iv) la distribution du Contenu et des Produits disponibles sur le site par le biais de flux de produits tiers et de sites Web. Vous nous accordez également la licence et le droit d'apporter des modifications à votre Contenu si nécessaire pour la visualisation / le téléchargement / la vente d'un Produit particulier, selon le cas, ou à d'autres fins de fabrication ou liées au site. Si vous sélectionnez l'option "personnalisable", vous acceptez également que Zazzle et les visiteurs du site (les "utilisateurs") puissent apporter des modifications au contenu aux fins de création et de commande de produits. Ces modifications peuvent inclure l'ajout de contenu ajouté par l'utilisateur («Contenu de l'utilisateur») ou le contenu «Publié pour utilisation» par d'autres Créateurs et proposé dans le (s) outil (s) de création de Zazzle («Contenu secondaire»). Les designs composites et les métadonnées associées qui: (i) sont publiées par les Créateurs (c.-à-d. Non fournies par Zazzle) à l'aide de nos flux «Publier pour le téléchargement» ou «Publier pour la vente», et (ii) associées à un type de produit (par exemple, t -shirt, bannière Facebook®, sac fourre-tout, etc.), sont considérés «Contenu principal». Le contenu principal publié par un Créateur en tant que «Publier pour la vente» ne sera pas disponible en tant que contenu téléchargeable, sauf si le Créateur choisit également de publier ce contenu principal en tant que «Publier pour le téléchargement».
Vous conservez tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de votre Design. Vous pouvez supprimer ou masquer votre Contenu principal ainsi que certains contenu secondaire du Site à tout moment, mais en raison de problèmes de mise en cache et autres problèmes techniques, Cela peut prendre plusieurs jours avant la suppression complètement du Site. Dès la suppression d'un Design, les licences ci-dessus seront résiliées, seulement Zazzle pourra continuer à utiliser ou à accéder à votre Contenu (i) pour exécuter toutes les commandes passées avant la résiliation, (ii) dans du matériel de marketing et de promotion si ce matériel a été créé avant à la suppression du Design, et (iii) de défendre ou de répondre à des revendications d’infractions.
En téléchargeant du Contenu sur le Site ou en créant du Contenu avec les outils de personnalisation de Zazzle, vous accordez les licences suivantes à Zazzle : le droit non exclusif, mondial, transférable et sous-licenciable d’utiliser, de reproduire, d’afficher, de vendre et de distribuer le Contenu (a) dans ou sur les produits et (b) pour de la publicité, du marketing, des échantillons et du matériel promotionnel dans le but de promouvoir le Site, votre Contenu et vos Produits. Sans limitation, ces promotions, commercialisations ou publicités peuvent consister en : (i) l'affichage de votre Contenu et / ou de vos Produits ; (ii) "flux" promotionnels de contenu audio / vidéo / photographique, y compris, mais sans s'y limiter, de votre Contenu, sur le site Web, (iii) placement de produits ou de Contenu dans des magazines, émissions de télévision, films et autres supports ; et (iv) la distribution du Contenu et des Produits disponibles sur le site par le biais de flux de produits tiers et de sites Web. Vous nous accordez également la licence et le droit d'apporter des modifications à votre Contenu si nécessaire pour la visualisation / le téléchargement / la vente d'un Produit particulier, selon le cas, ou à d'autres fins de fabrication ou liées au site. Si vous sélectionnez l'option "personnalisable", vous acceptez également que Zazzle et les visiteurs du site (les "utilisateurs") puissent apporter des modifications au contenu aux fins de création et de commande de produits. Ces modifications peuvent inclure l'ajout de contenu ajouté par l'utilisateur («Contenu de l'utilisateur») ou le contenu «Publié pour utilisation» par d'autres Créateurs et proposé dans le (s) outil (s) de création de Zazzle («Contenu secondaire»). Les designs composites et les métadonnées associées qui: (i) sont publiées par les Créateurs (c.-à-d. Non fournies par Zazzle) à l'aide de nos flux «Publier pour le téléchargement» ou «Publier pour la vente», et (ii) associées à un type de produit (par exemple, t -shirt, bannière Facebook®, sac fourre-tout, etc.), sont considérés «Contenu principal». Le contenu principal publié par un Créateur en tant que «Publier pour la vente» ne sera pas disponible en tant que contenu téléchargeable, sauf si le Créateur choisit également de publier ce contenu principal en tant que «Publier pour le téléchargement».
Vous conservez tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de votre Design. Vous pouvez supprimer ou masquer votre Contenu principal ainsi que certains contenu secondaire du Site à tout moment, mais en raison de problèmes de mise en cache et autres problèmes techniques, Cela peut prendre plusieurs jours avant la suppression complètement du Site. Dès la suppression d'un Design, les licences ci-dessus seront résiliées, seulement Zazzle pourra continuer à utiliser ou à accéder à votre Contenu (i) pour exécuter toutes les commandes passées avant la résiliation, (ii) dans du matériel de marketing et de promotion si ce matériel a été créé avant à la suppression du Design, et (iii) de défendre ou de répondre à des revendications d’infractions.
Tags, Spam et Descriptions.
Général.
Zazzle et sa communauté travaillent ensemble dans leur intérêt mutuel pour que le Site et les programmes associés fonctionnent correctement et de manière sécurisée.
Au moment où vous publiez du Contenu en distribution, il vous sera demandé de fournir des informations (titre, description et tags (collectivement, "métadonnées"), et catégories) sur votre Contenu afin que les visiteurs du site puissent rechercher et trouver des Produits pertinents. Vous ferez tout ce qui est en votre pouvoir pour fournir des informations exactes, non trompeuses et sans contrefaçon sur vos designs et vous vous engagez à ne pas soumettre d'informations non liées à votre Contenu pour quelque raison que ce soit. Si Zazzle détermine que les informations sont trompeuses ou inexactes ou qu'elles violent les droits d'une tierce partie, Zazzle peut supprimer ces informations ou votre contenu entièrement, à sa seule discrétion.
Zazzle utilise plusieurs éléments d'information clés sur votre Contenu et vos Produits pour aider les Utilisateurs à trouver ce qu'ils recherchent, notamment les titres, les tags, les attributs et les catégories. Il est très important d'étiqueter avec précision vos Designs et Produits. En fournissant des informations précises et de haute qualité, vous aidez les Utilisateurs à trouver vos Produits rapidement et facilement. Une information inexacte peut créer une expérience frustrante et improductive pour tout le monde sur notre Marketplace.
Par la présente, vous acceptez de ne pas utiliser de scripts ni d’autres pratiques inacceptables en matière d’informatique dans le but de publier des Produits à la distribution. Zazzle se réserve également le droit de retirer du site des Produits similaires aux Produits proposés dans le magasin des Designs modèles de Zazzle (https://www.zazzle.fr/store/zazzle_templates), y compris, mais sans s'y limiter, (i) des Designs avec du texte et, ou des images comportant "Votre Design ici", "Votre Image ici" ou similaire, et (ii) des Produits utilisant des titres et des descriptions simulant étroitement ou pouvant être présenté à tort comme un produit offert dans la boutique de modèles de Zazzle.
En utilisant le Site vous vous engagez à gérer votre entreprise de manière sensée et respectueuse des droits de Zazzle, des autres Créateurs, Utilisateurs et tiers, et conformément aux lois et réglementations en vigueur.
Vous pouvez signaler des problèmes, du contenu offensant et des infractions à nos règles d'utilisation à l'adresse suivante : copyright@zazzle.com .
Général.
Zazzle et sa communauté travaillent ensemble dans leur intérêt mutuel pour que le Site et les programmes associés fonctionnent correctement et de manière sécurisée.
Au moment où vous publiez du Contenu en distribution, il vous sera demandé de fournir des informations (titre, description et tags (collectivement, "métadonnées"), et catégories) sur votre Contenu afin que les visiteurs du site puissent rechercher et trouver des Produits pertinents. Vous ferez tout ce qui est en votre pouvoir pour fournir des informations exactes, non trompeuses et sans contrefaçon sur vos designs et vous vous engagez à ne pas soumettre d'informations non liées à votre Contenu pour quelque raison que ce soit. Si Zazzle détermine que les informations sont trompeuses ou inexactes ou qu'elles violent les droits d'une tierce partie, Zazzle peut supprimer ces informations ou votre contenu entièrement, à sa seule discrétion.
Zazzle utilise plusieurs éléments d'information clés sur votre Contenu et vos Produits pour aider les Utilisateurs à trouver ce qu'ils recherchent, notamment les titres, les tags, les attributs et les catégories. Il est très important d'étiqueter avec précision vos Designs et Produits. En fournissant des informations précises et de haute qualité, vous aidez les Utilisateurs à trouver vos Produits rapidement et facilement. Une information inexacte peut créer une expérience frustrante et improductive pour tout le monde sur notre Marketplace.
Par la présente, vous acceptez de ne pas utiliser de scripts ni d’autres pratiques inacceptables en matière d’informatique dans le but de publier des Produits à la distribution. Zazzle se réserve également le droit de retirer du site des Produits similaires aux Produits proposés dans le magasin des Designs modèles de Zazzle (https://www.zazzle.fr/store/zazzle_templates), y compris, mais sans s'y limiter, (i) des Designs avec du texte et, ou des images comportant "Votre Design ici", "Votre Image ici" ou similaire, et (ii) des Produits utilisant des titres et des descriptions simulant étroitement ou pouvant être présenté à tort comme un produit offert dans la boutique de modèles de Zazzle.
En utilisant le Site vous vous engagez à gérer votre entreprise de manière sensée et respectueuse des droits de Zazzle, des autres Créateurs, Utilisateurs et tiers, et conformément aux lois et réglementations en vigueur.
Vous pouvez signaler des problèmes, du contenu offensant et des infractions à nos règles d'utilisation à l'adresse suivante : copyright@zazzle.com .
Qu'est qui n'est pas autorisé ?
Voici quelques règles de base pour l’étiquetage de votre Contenu et de vos Produits :
• Utilisez uniquement des termes précis et pertinents décrivant le Contenu ou le Produit spécifique de votre liste.
• Vous ne pouvez pas définir l'audience de votre Contenu ou de vos Produits de manière incorrecte. En d'autres termes, si votre Contenu ou votre Produit ne convient que pour un public adulte, vous devez le préciser. Si cela n'est pas approprié pour les enfants, vous devrez choisir "PG-13". Si votre Contenu ou votre Produit convient à tout le monde, vous pouvez choisir "G".
• Pour le Contenu ou les Produits dont les descriptions incluent des exigences d'âge minimum, vous ne pouvez publier que des Designs conformes à ces exigences.
• Vous pouvez utiliser des synonymes pertinents.
• Vous ne devez pas étiqueter un Contenu ou un Produit avec des mots associés mais inexacts.
• Vous ne pouvez pas intentionnellement mal orthographier votre Contenu ou vos Produits (à moins que cette faute d'orthographe fasse partie du Design).
• Vous pouvez utiliser une courte phrase descriptive en tant que tag si elle décrit avec précision votre Contenu.
• Vous ne pouvez pas insérer plusieurs mots dans un seul tag qui ne comprend pas une phrase descriptive.
• Vous ne devez indiquer que ce que le Produit est, et non ce que le Produit peut devenir ou ses utilisations potentielles.
• Vous ne pouvez pas utiliser des mots dérogatoires.
• Vous ne pouvez pas utiliser des tags ni des descriptions malveillantes.
• Vous ne pouvez pas utiliser du matériel protégé par un droit d'auteur ou une marque déposée, à moins d'être le titulaire de la propriété intellectuelle.
• Les tags ou attributs en double ne sont pas autorisés.
Si vous ne savez pas si un tag ou une description appartient à l'une des catégories énumérées ci-dessus, contactez Zazzle par courrier électronique à l'adresse suivante : copyright@zazzle.com ou par téléphone 800-980-9890.
Voici quelques règles de base pour l’étiquetage de votre Contenu et de vos Produits :
• Utilisez uniquement des termes précis et pertinents décrivant le Contenu ou le Produit spécifique de votre liste.
• Vous ne pouvez pas définir l'audience de votre Contenu ou de vos Produits de manière incorrecte. En d'autres termes, si votre Contenu ou votre Produit ne convient que pour un public adulte, vous devez le préciser. Si cela n'est pas approprié pour les enfants, vous devrez choisir "PG-13". Si votre Contenu ou votre Produit convient à tout le monde, vous pouvez choisir "G".
• Pour le Contenu ou les Produits dont les descriptions incluent des exigences d'âge minimum, vous ne pouvez publier que des Designs conformes à ces exigences.
• Vous pouvez utiliser des synonymes pertinents.
• Vous ne devez pas étiqueter un Contenu ou un Produit avec des mots associés mais inexacts.
• Vous ne pouvez pas intentionnellement mal orthographier votre Contenu ou vos Produits (à moins que cette faute d'orthographe fasse partie du Design).
• Vous pouvez utiliser une courte phrase descriptive en tant que tag si elle décrit avec précision votre Contenu.
• Vous ne pouvez pas insérer plusieurs mots dans un seul tag qui ne comprend pas une phrase descriptive.
• Vous ne devez indiquer que ce que le Produit est, et non ce que le Produit peut devenir ou ses utilisations potentielles.
• Vous ne pouvez pas utiliser des mots dérogatoires.
• Vous ne pouvez pas utiliser des tags ni des descriptions malveillantes.
• Vous ne pouvez pas utiliser du matériel protégé par un droit d'auteur ou une marque déposée, à moins d'être le titulaire de la propriété intellectuelle.
• Les tags ou attributs en double ne sont pas autorisés.
Si vous ne savez pas si un tag ou une description appartient à l'une des catégories énumérées ci-dessus, contactez Zazzle par courrier électronique à l'adresse suivante : copyright@zazzle.com ou par téléphone 800-980-9890.
Si vous ne suivez pas les règles énoncées ci-dessus, Zazzle peut :
• Supprimer le contenu ou le (s) produit (s) ;
• Suspendre votre compte Créateur Zazzle ("Compte") ;
• Retenir les gains générés par le contenu ou les produits contenants des informations descriptives inappropriées ou inexactes ; et, ou
• Mettre fin à votre compte (vous acceptez par la présente de perdre vos gains si Zazzle, à sa seule discrétion, juge nécessaire de résilier votre compte pour violation des règles de l'accord d'utilisation et, ou du présent accord).
• Supprimer le contenu ou le (s) produit (s) ;
• Suspendre votre compte Créateur Zazzle ("Compte") ;
• Retenir les gains générés par le contenu ou les produits contenants des informations descriptives inappropriées ou inexactes ; et, ou
• Mettre fin à votre compte (vous acceptez par la présente de perdre vos gains si Zazzle, à sa seule discrétion, juge nécessaire de résilier votre compte pour violation des règles de l'accord d'utilisation et, ou du présent accord).
Comment Zazzle applique ces règles ?
Zazzle peut prendre les mesures suivantes pour appliquer les conditions de ce Contrat :
• Envoyer une notification vous informant de l'acte, du comportement, du tag, du spam ou de la description incriminés et demander que vous le corrigiez immédiatement ;
• Rendre votre Contenu ou Produit(s) indisponibles ;
• Supprimer votre Contenu ou Produit(s) ;
• Dans le cas de certains récidivistes, nous retiendrons, à notre entière discrétion, le paiement de vos gains ; et, ou
• Dans le cas de certains récidivistes, nous suspendrons ou supprimerons votre compte.
De plus, nous nous réservons le droit, à tout moment, de supprimer, limiter, suspendre, résilier nos services et compte d'Utilisateur, d'interdire l'accès au Site et à tout contenu, services et outils associés, de retarder ou de supprimer du Contenu et des Produits du site et mettre fin à nos relations avec les Créateurs que nous jugeons, à notre seule discrétion, contrevenir aux directives susmentionnées, y compris, sans toutefois s'y limiter, les tags qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle de tiers, ou qui sont illégaux, frauduleux, menaçants, diffamatoires, obscènes ou autrement répréhensible. Tout compte publiant ou hébergeant de contenu répréhensible ou recommandant de sites Web répréhensibles sont sujets à résiliation. En outre, nous nous réservons le droit de supprimer le contenu que nous considérons, à notre seule discrétion, principalement destiné à promouvoir un produit ou un service.
Zazzle peut prendre les mesures suivantes pour appliquer les conditions de ce Contrat :
• Envoyer une notification vous informant de l'acte, du comportement, du tag, du spam ou de la description incriminés et demander que vous le corrigiez immédiatement ;
• Rendre votre Contenu ou Produit(s) indisponibles ;
• Supprimer votre Contenu ou Produit(s) ;
• Dans le cas de certains récidivistes, nous retiendrons, à notre entière discrétion, le paiement de vos gains ; et, ou
• Dans le cas de certains récidivistes, nous suspendrons ou supprimerons votre compte.
De plus, nous nous réservons le droit, à tout moment, de supprimer, limiter, suspendre, résilier nos services et compte d'Utilisateur, d'interdire l'accès au Site et à tout contenu, services et outils associés, de retarder ou de supprimer du Contenu et des Produits du site et mettre fin à nos relations avec les Créateurs que nous jugeons, à notre seule discrétion, contrevenir aux directives susmentionnées, y compris, sans toutefois s'y limiter, les tags qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle de tiers, ou qui sont illégaux, frauduleux, menaçants, diffamatoires, obscènes ou autrement répréhensible. Tout compte publiant ou hébergeant de contenu répréhensible ou recommandant de sites Web répréhensibles sont sujets à résiliation. En outre, nous nous réservons le droit de supprimer le contenu que nous considérons, à notre seule discrétion, principalement destiné à promouvoir un produit ou un service.
Les prix.
Zazzle détermine le prix auquel les Produits sont vendus sur le Site et les sites affiliés. Vous pouvez consulter les prix au détail standard de Zazzle ici et obtenir plus d'informations sur les réductions sur quantité ici. Le prix de vente réel des Produits intégrant votre Contenu peut varier en fonction de votre Taux de Royaltie (voir ci-dessous).
Zazzle détermine le prix auquel les Produits sont vendus sur le Site et les sites affiliés. Vous pouvez consulter les prix au détail standard de Zazzle ici et obtenir plus d'informations sur les réductions sur quantité ici. Le prix de vente réel des Produits intégrant votre Contenu peut varier en fonction de votre Taux de Royaltie (voir ci-dessous).
Royaltie.
Zazzle vous versera une redevance pour toutes les ventes publiques de produits incorporant votre Contenu principal et secondaire pour lesquels Zazzle recevra un paiement ( "Royaltie"). Pour les Produits du marketplace incorporant votre Contenu principal, le taux de royaltie standard de Zazzle ( "Taux de Royaltie Standard") et les taux de Royaltie maximums sont définis ici, mais vous avez la possibilité de choisir un taux de Royaltie compris entre le Taux de Royaltie Standard et le taux de Royaltie maximal, comme indiqué dans le tableau (par incréments de 0,1 %) ( "Votre Taux de Royaltie"). Les prix de Zazzle sont basés sur le taux de Royaltie Standard. Le tableau peut être mis à jour de temps à autre lorsque de nouvelles offres de produits deviennent disponibles. Vous pouvez modifier votre Taux de Royaltie à tout moment et les modifications que nous recevons prendront effet de manière périodique, comme déterminé par Zazzle. Si votre Taux de Royaltie est supérieur au Taux de Royaltie Standard, Zazzle modifiera le prix d'achat afin de refléter les Royalties accrues qui vous sont dues. Les Royalties gagnées dans une devise autre que la devise de paiement sélectionnée seront converties dans votre devise de paiement et seront soumises à des frais de conversion de devises.
Votre Royaltie sera calculée de cette manière :
• Calcul de Choisissez-Vos-Royaltiespour un Produits Physiques : Votre taux de Royaltie multiplié par les ventes nettes des Produits Physiques qui incorporent votre Contenu. "Ventes Nettes" signifie le prix d'achat reçu par Zazzle moins les montants facturés pour (i) les frais d'expédition, de manutention, d'emballage et d'assurance ; (ii) les taxes de vente ou taxes similaires ; (iii) les remboursements, crédits et annulations ; et (iv) des frais supplémentaires pour les tailles, embellissements et autres frais supplémentaires ( "Suppléments").
• Calcul de Suppléments Royaltie : Zazzle vous versera également des Royalties au Taux de Royaltie Standard pour les suppléments reçus par Zazzle en fonction des commandes de Produits Physiques intégrant vos Contenu, sous réserve de déductions des remboursements, des crédits et des annulations.
• Déduction du référencement : Si la vente de votre Produit a été référée à un client, à partir de liens graphiques ou textuels affichés sur des produits, des promotions, des courriels et, ou des supports web autres que le Site, Zazzle conservera les frais de référencement équivalant à vingt pour cent (20 %) de vos Royalties Brutes* pour le Produit.
• Déduction des frais de transaction : Si vous sélectionnez un Taux de Royaltie égal ou supérieur au double du taux de Royaltie Standard, Zazzle conservera des frais de transaction correspondant à cinq pour cent (5 %) de votre Royaltie Brute* pour les ventes de Produits soumis au taux supérieur ("Frais de transaction").
• Création de contenu secondaire: si un utilisateur choisit d'incorporer un contenu secondaire à un produit du marché physique, Zazzle conservera une exclusion permettant de verser des redevances aux Créateurs de ce contenu secondaire ici.
* "Royaltie Brute" = Choisissez-Vos-Royalties plus Suppléments Royaltie.
Les Royalties sont versées uniquement pour les Produits qui incorporent votre Contenu. Zazzle ne vous versera pas de Royalties sur les articles ou Produits facultatifs ou qui, en eux-mêmes, ne sont pas essentiels au Produit mais, lorsqu'ils sont ajoutés aux Produits, les rendent plus utiles, plus polyvalents ou plus attrayants ("Accessoires"), même lorsqu'ils sont achetés en même temps qu'un Produit intégrant votre Contenu. Les Accessoires incluent, sans toutefois s'y limiter, les lacets de chaussures, les cadres et les roues et les skateboards.
Nous vous encourageons à consulter nos directives et à vous familiariser avec ce qui constitue une violation du Contenu. Comme indiqué ci-dessus, vous acceptez de perdre tout bénéfice pour le Contenu ou les Produits qui enfreignent nos directives et règles relatives au contenu.
Zazzle vous versera une redevance pour toutes les ventes publiques de produits incorporant votre Contenu principal et secondaire pour lesquels Zazzle recevra un paiement ( "Royaltie"). Pour les Produits du marketplace incorporant votre Contenu principal, le taux de royaltie standard de Zazzle ( "Taux de Royaltie Standard") et les taux de Royaltie maximums sont définis ici, mais vous avez la possibilité de choisir un taux de Royaltie compris entre le Taux de Royaltie Standard et le taux de Royaltie maximal, comme indiqué dans le tableau (par incréments de 0,1 %) ( "Votre Taux de Royaltie"). Les prix de Zazzle sont basés sur le taux de Royaltie Standard. Le tableau peut être mis à jour de temps à autre lorsque de nouvelles offres de produits deviennent disponibles. Vous pouvez modifier votre Taux de Royaltie à tout moment et les modifications que nous recevons prendront effet de manière périodique, comme déterminé par Zazzle. Si votre Taux de Royaltie est supérieur au Taux de Royaltie Standard, Zazzle modifiera le prix d'achat afin de refléter les Royalties accrues qui vous sont dues. Les Royalties gagnées dans une devise autre que la devise de paiement sélectionnée seront converties dans votre devise de paiement et seront soumises à des frais de conversion de devises.
Votre Royaltie sera calculée de cette manière :
• Calcul de Choisissez-Vos-Royaltiespour un Produits Physiques : Votre taux de Royaltie multiplié par les ventes nettes des Produits Physiques qui incorporent votre Contenu. "Ventes Nettes" signifie le prix d'achat reçu par Zazzle moins les montants facturés pour (i) les frais d'expédition, de manutention, d'emballage et d'assurance ; (ii) les taxes de vente ou taxes similaires ; (iii) les remboursements, crédits et annulations ; et (iv) des frais supplémentaires pour les tailles, embellissements et autres frais supplémentaires ( "Suppléments").
• Calcul de Suppléments Royaltie : Zazzle vous versera également des Royalties au Taux de Royaltie Standard pour les suppléments reçus par Zazzle en fonction des commandes de Produits Physiques intégrant vos Contenu, sous réserve de déductions des remboursements, des crédits et des annulations.
• Déduction du référencement : Si la vente de votre Produit a été référée à un client, à partir de liens graphiques ou textuels affichés sur des produits, des promotions, des courriels et, ou des supports web autres que le Site, Zazzle conservera les frais de référencement équivalant à vingt pour cent (20 %) de vos Royalties Brutes* pour le Produit.
• Déduction des frais de transaction : Si vous sélectionnez un Taux de Royaltie égal ou supérieur au double du taux de Royaltie Standard, Zazzle conservera des frais de transaction correspondant à cinq pour cent (5 %) de votre Royaltie Brute* pour les ventes de Produits soumis au taux supérieur ("Frais de transaction").
• Création de contenu secondaire: si un utilisateur choisit d'incorporer un contenu secondaire à un produit du marché physique, Zazzle conservera une exclusion permettant de verser des redevances aux Créateurs de ce contenu secondaire ici.
* "Royaltie Brute" = Choisissez-Vos-Royalties plus Suppléments Royaltie.
Les Royalties sont versées uniquement pour les Produits qui incorporent votre Contenu. Zazzle ne vous versera pas de Royalties sur les articles ou Produits facultatifs ou qui, en eux-mêmes, ne sont pas essentiels au Produit mais, lorsqu'ils sont ajoutés aux Produits, les rendent plus utiles, plus polyvalents ou plus attrayants ("Accessoires"), même lorsqu'ils sont achetés en même temps qu'un Produit intégrant votre Contenu. Les Accessoires incluent, sans toutefois s'y limiter, les lacets de chaussures, les cadres et les roues et les skateboards.
Nous vous encourageons à consulter nos directives et à vous familiariser avec ce qui constitue une violation du Contenu. Comme indiqué ci-dessus, vous acceptez de perdre tout bénéfice pour le Contenu ou les Produits qui enfreignent nos directives et règles relatives au contenu.
Modalités de paiement.
Vous pouvez consulter les modalités de paiement dans notre Contrat Utilisateur.
Vous pouvez consulter les modalités de paiement dans notre Contrat Utilisateur.
Ventes inéligibles.
Zazzle ne vous paiera pas de revenus pour les ventes de Produits dont le Contenu enfreint le présent contrat, notre Contrat Utilisateur ou l'une de vos représentations ci-dessous. Par exemple, si Zazzle découvre que l'un de vos Designs enfreint le droit d'auteur de quelqu'un d'autre ou que vous n'avez pas le droit d'utiliser le Design, Zazzle se réserve le droit d'annuler tous les gains de ce design, qu'ils soient dus ou déjà payés.
Zazzle ne vous paiera pas de revenus pour les ventes de Produits dont le Contenu enfreint le présent contrat, notre Contrat Utilisateur ou l'une de vos représentations ci-dessous. Par exemple, si Zazzle découvre que l'un de vos Designs enfreint le droit d'auteur de quelqu'un d'autre ou que vous n'avez pas le droit d'utiliser le Design, Zazzle se réserve le droit d'annuler tous les gains de ce design, qu'ils soient dus ou déjà payés.
Programmes spéciaux.
Nous pouvons mettre votre Contenu à la disposition de certains de nos partenaires dans le cadre de certains programmes spéciaux, arrangements et offres étendues (voir la section "Offres étendues" du Contrat Utilisateurs de Zazzle)). Dans ces cas, votre taux de Royaltie ne s'appliquera pas. Votre participation est volontaire et les conditions du programme spécifique seront annoncées lors du lancement de ce programme. Ces conditions contrôleront le programme si vous choisissez de participer.
Nous pouvons mettre certains programmes spéciaux à la disposition de certains ou de tous nos Créateurs. Dans de tels cas, votre participation est volontaire et si vous choisissez de participer, vous serez lié (i) par les termes du courrier électronique d'invitation ou par les mises à jour éventuelles ; ou (ii) une fois que le programme spécial est disponible pour tous les Créateurs, les conditions affichées sur le site, lesquelles seront contrôlées. Par souci de clarté, votre Taux de Royaltie peut ne pas s'appliquer dans le cadre de tels programmes spéciaux.
Pour le paiement des gains. veuillez consulter notre Contrat Utilisateur.
Nous pouvons mettre votre Contenu à la disposition de certains de nos partenaires dans le cadre de certains programmes spéciaux, arrangements et offres étendues (voir la section "Offres étendues" du Contrat Utilisateurs de Zazzle)). Dans ces cas, votre taux de Royaltie ne s'appliquera pas. Votre participation est volontaire et les conditions du programme spécifique seront annoncées lors du lancement de ce programme. Ces conditions contrôleront le programme si vous choisissez de participer.
Nous pouvons mettre certains programmes spéciaux à la disposition de certains ou de tous nos Créateurs. Dans de tels cas, votre participation est volontaire et si vous choisissez de participer, vous serez lié (i) par les termes du courrier électronique d'invitation ou par les mises à jour éventuelles ; ou (ii) une fois que le programme spécial est disponible pour tous les Créateurs, les conditions affichées sur le site, lesquelles seront contrôlées. Par souci de clarté, votre Taux de Royaltie peut ne pas s'appliquer dans le cadre de tels programmes spéciaux.
Pour le paiement des gains. veuillez consulter notre Contrat Utilisateur.
Marketing et promotions.
Zazzle peut commercialiser, promouvoir, distribuer et vendre des produits sur le Site, sur d'autres sites Web et, ou par l'intermédiaire de ces distributeurs et de ces canaux de vente en gros ou au détail. Zazzle peut proposer des promotions (y compris des remises sur volume et des remises sur les ventes spéciales). Zazzle prend à sa charge les coûts liés à la promotion de l'offre ainsi qu'à la production et à l'exécution des commandes. Vous reconnaissez que votre redevance sera calculée en fonction du montant des revenus réellement générés par la vente de produits.
Zazzle peut commercialiser, promouvoir, distribuer et vendre des produits sur le Site, sur d'autres sites Web et, ou par l'intermédiaire de ces distributeurs et de ces canaux de vente en gros ou au détail. Zazzle peut proposer des promotions (y compris des remises sur volume et des remises sur les ventes spéciales). Zazzle prend à sa charge les coûts liés à la promotion de l'offre ainsi qu'à la production et à l'exécution des commandes. Vous reconnaissez que votre redevance sera calculée en fonction du montant des revenus réellement générés par la vente de produits.
Déclarations.
Vous déclarez que :
• Vous êtes le propriétaire du Contenu ou que le Contenu est dans le domaine public ;
• Vous avez le droit légal d'accorder cette licence à Zazzle et de conclure ce Contrat ;
• À votre connaissance, personne d'autre ne revendique la propriété ou le droit exclusif du Contenu ;
• Le Contenu n'enfreint pas les droits à la vie privée, à la célébrité, à la morale ou à d'autres droits d'un tiers ;
• Le Contenu ne contient aucun contenu diffamatoire, obscène ou discriminatoire, ni aucun matériel illégal ; et
• Zazzle peut légalement fabriquer et vendre des produits incorporant le Contenu sans enfreindre les droits d'un tiers et sans obligation de verser de paiement à aucun tiers, ni d'obtenir sa permission.
Vous déclarez que :
• Vous êtes le propriétaire du Contenu ou que le Contenu est dans le domaine public ;
• Vous avez le droit légal d'accorder cette licence à Zazzle et de conclure ce Contrat ;
• À votre connaissance, personne d'autre ne revendique la propriété ou le droit exclusif du Contenu ;
• Le Contenu n'enfreint pas les droits à la vie privée, à la célébrité, à la morale ou à d'autres droits d'un tiers ;
• Le Contenu ne contient aucun contenu diffamatoire, obscène ou discriminatoire, ni aucun matériel illégal ; et
• Zazzle peut légalement fabriquer et vendre des produits incorporant le Contenu sans enfreindre les droits d'un tiers et sans obligation de verser de paiement à aucun tiers, ni d'obtenir sa permission.
Décharge.
Si vous avez un différend avec un ou plusieurs Utilisateurs ou Créateurs, vous déchargez Zazzle (ses dirigeants, administrateurs, agents, filiales, coentreprises et employés) des réclamations, demandes et dommages (réels et indirects) de tous types et toutes et inconnues, résultants ou liés de quelque manière que ce soit à ces différends. Si vous êtes un résident de la Californie, vous renoncez au code civil californien (§ 1542), qui stipule : "Une renonciation générale ne s'étend pas aux créances que le créancier ignore ou soupçonne d’exister en sa faveur au moment de l’exécution de la renonciation, qui, connu par lui doit avoir eu une incidence importante sur son règlement avec le débiteur."
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