Nos Meilleurs Choix
Découvrez Nos Meilleurs Choix
Achetez par catégorie
Accessoires
Bébés & Enfants
Vêtements & Chaussures
Bricolage & Fournitures de Fête
Electroniques
Décoration Intérieure
Invitations & Papeterie
Bureau & École
Sports, Jouets & Jeux
Art & Décoration Murale
Mariages
Créez Le Vôtre
Marques sous licence officielle
Trouvez le Cadeau Idéal
Contrat Utilisateur
En vigueur à partir du 1er février 2022
UTILISATION DU SITE ; RÈGLES D’UTILISATION
UTILISATION DU SITE ; RÈGLES D’UTILISATION
1 .Acceptation des modalités
1.1. CE CONTRAT D'UTILISATION EST PAR ET ENTRE VOUS ET ZAZZLE : SI VOTRE COMMANDE A ÉTÉ EXPÉDIÉE AUX : (A) ÉTATS-UNIS OU CANADA, ELLE A ÉTÉ ACHETÉ À ZAZZLE INC. (« ZAZZLE INC. »); ET (B) VERS TOUT AUTRE PAYS, IL A ÉTÉ ACHETÉ À ZAZZLE IRELAND LIMITED (« ZAZZLE IRELAND » ; COLLECTIVEMENT AVEC ZAZZLE INC., « ZAZZLE », « NOUS ») ; CEPENDANT, ZAZZLE PEUT ASSIGNER VOTRE ACHAT À UN AFFILIÉ ZAZZLE. ZAZZLE FOURNIT SES SITES WEB, SITES MOBILES, VIA DES LISTES DE MARKETPLACE ET/OU DES APPLICATIONS (i) DÉTENUS OU OPÉRÉS PAR OU POUR ZAZZLE, OU GÉRÉS PAR UN COMPTE DÉTENU PAR ZAZZLE, OU (ii) SUR LES PAGES DE MARQUE ZAZZLE SUR LESQUELLES LES PRODUITS SONT AFFICHÉS ET PUBLIÉ POUR LA VENTE (COLLECTIVEMENT, « SITE ») À VOUS SOUS RÉSERVE DU CONTRAT D'UTILISATION SUIVANT (« CONTRAT »). SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC L'UNE DES TERMES DE CET ACCORD, N'ACCÉDEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS CE SITE OU TOUTE INFORMATION CONTENUE SUR CE SITE. VOTRE UTILISATION DE CE SITE SERA CONSIDÉRÉE COMME VOTRE (ET SI VOUS AGISSEZ AU NOM D'UN TIERS OU DE VOTRE EMPLOYEUR, DE CE TIERS OU DE L'EMPLOYEUR) ACCORD DE RESPECTER CHACUNE DES CONDITIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS (RÉFÉRENCES DANS CET ACCORD À « VOUS " INCLURE VOUS ET TOUT TIERS OU EMPLOYEUR). ZAZZLE PEUT MODIFIER CET ACCORD À TOUT MOMENT EN AFFICHANT UN ACCORD D'UTILISATEUR MIS À JOUR SUR CE SITE ET ZAZZLE PEUT ENVOYER AUX UTILISATEURS INSCRITS UN AVIS PAR E-MAIL DES CHANGEMENTS. SI UNE MODIFICATION VOUS EST INACCEPTABLE, VOUS DEVEZ CESSER D'UTILISER CE SITE. SI VOUS NE CESSEREZ PAS D'UTILISER CE SITE, VOUS SEREZ CONCLUSIVEMENT CONSIDERE AVOIR ACCEPTE LES CHANGEMENTS. SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS AU SUJET DE L'ACCORD, VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER À USER_AGREEMENT@ZAZZLE.COM
1.2. "Contenu" (i) inclut, sans toutefois s'y limiter, vos créations artistiques, clips audio, designs, images numériques, dessins, graphiques, images, informations, metadata, photographies, caractéristiques de produit, croquis, fichiers de broderie et textes ou toute combinaison de ces éléments que vous envoyez à Zazzle pour un placement ou utilisation sur le Site ou sur un produit physique ou électronique fait par Zazzle ( "Produits"); et (ii) inclut le Contenu Principal et Secondaire (tels que définis dans l'Accord de licence pour Créateur) pour la distribution ou la vente d'un produit physique dans le marketplace sur le site (les «Produits du Marketplace» ). Si votre Contenu est “Publié à la vente”, “Publié au téléchargement”, “Publié pour Utilisation”, (collectivement, “Produits Publics” en tant que design sur un Produit à la disposition de visiteurs sur le Site; ( "Utilisateurs"), ou sur une promotion à cet effet ou leur représentation, vous accordez les droits supplémentaires énoncés dans le Contrat de Licence des Créateurs” qui est incorporé aux présentes par cette référence. Votre participation au Programme des Associé(e)s de Zazzle est également régie par les modalités du Accord concernant les associés qui est incorporé aux présentes par cette référence. Si vous êtes un Associé ou un Créateur (ces termes sont respectivement définis dans le Contrat Associé et le Contrat de license des Créateurs) en accord avec soi le Contrat Associé ou le Contrat de licence des Créateurs, les Accord de bonus sur volume qui sont incorporées aux présentes par cette référence s'appliquent aussi. Par ailleurs, lorsque vous utilisez l'un quelconque de nos services, vous serez soumis à notre Politique de confidentialité, à notre Politique d'expédition et de retour, et au Programme d'expédition Zazzle Black, tel qu'approprié, et ceux-ci sont incorporés aux présentes par référence. Cet accord, ainsi que l'accord de licence pour Créateur, l'accord concernant les associés, la politique de confidentialité, l'accord sur les expéditions et retours ainsi que l'accord de bonus sur volume constituent collectivement les «Politiques».
1.1. CE CONTRAT D'UTILISATION EST PAR ET ENTRE VOUS ET ZAZZLE : SI VOTRE COMMANDE A ÉTÉ EXPÉDIÉE AUX : (A) ÉTATS-UNIS OU CANADA, ELLE A ÉTÉ ACHETÉ À ZAZZLE INC. (« ZAZZLE INC. »); ET (B) VERS TOUT AUTRE PAYS, IL A ÉTÉ ACHETÉ À ZAZZLE IRELAND LIMITED (« ZAZZLE IRELAND » ; COLLECTIVEMENT AVEC ZAZZLE INC., « ZAZZLE », « NOUS ») ; CEPENDANT, ZAZZLE PEUT ASSIGNER VOTRE ACHAT À UN AFFILIÉ ZAZZLE. ZAZZLE FOURNIT SES SITES WEB, SITES MOBILES, VIA DES LISTES DE MARKETPLACE ET/OU DES APPLICATIONS (i) DÉTENUS OU OPÉRÉS PAR OU POUR ZAZZLE, OU GÉRÉS PAR UN COMPTE DÉTENU PAR ZAZZLE, OU (ii) SUR LES PAGES DE MARQUE ZAZZLE SUR LESQUELLES LES PRODUITS SONT AFFICHÉS ET PUBLIÉ POUR LA VENTE (COLLECTIVEMENT, « SITE ») À VOUS SOUS RÉSERVE DU CONTRAT D'UTILISATION SUIVANT (« CONTRAT »). SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC L'UNE DES TERMES DE CET ACCORD, N'ACCÉDEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS CE SITE OU TOUTE INFORMATION CONTENUE SUR CE SITE. VOTRE UTILISATION DE CE SITE SERA CONSIDÉRÉE COMME VOTRE (ET SI VOUS AGISSEZ AU NOM D'UN TIERS OU DE VOTRE EMPLOYEUR, DE CE TIERS OU DE L'EMPLOYEUR) ACCORD DE RESPECTER CHACUNE DES CONDITIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS (RÉFÉRENCES DANS CET ACCORD À « VOUS " INCLURE VOUS ET TOUT TIERS OU EMPLOYEUR). ZAZZLE PEUT MODIFIER CET ACCORD À TOUT MOMENT EN AFFICHANT UN ACCORD D'UTILISATEUR MIS À JOUR SUR CE SITE ET ZAZZLE PEUT ENVOYER AUX UTILISATEURS INSCRITS UN AVIS PAR E-MAIL DES CHANGEMENTS. SI UNE MODIFICATION VOUS EST INACCEPTABLE, VOUS DEVEZ CESSER D'UTILISER CE SITE. SI VOUS NE CESSEREZ PAS D'UTILISER CE SITE, VOUS SEREZ CONCLUSIVEMENT CONSIDERE AVOIR ACCEPTE LES CHANGEMENTS. SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS AU SUJET DE L'ACCORD, VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER À USER_AGREEMENT@ZAZZLE.COM
1.2. "Contenu" (i) inclut, sans toutefois s'y limiter, vos créations artistiques, clips audio, designs, images numériques, dessins, graphiques, images, informations, metadata, photographies, caractéristiques de produit, croquis, fichiers de broderie et textes ou toute combinaison de ces éléments que vous envoyez à Zazzle pour un placement ou utilisation sur le Site ou sur un produit physique ou électronique fait par Zazzle ( "Produits"); et (ii) inclut le Contenu Principal et Secondaire (tels que définis dans l'Accord de licence pour Créateur) pour la distribution ou la vente d'un produit physique dans le marketplace sur le site (les «Produits du Marketplace» ). Si votre Contenu est “Publié à la vente”, “Publié au téléchargement”, “Publié pour Utilisation”, (collectivement, “Produits Publics” en tant que design sur un Produit à la disposition de visiteurs sur le Site; ( "Utilisateurs"), ou sur une promotion à cet effet ou leur représentation, vous accordez les droits supplémentaires énoncés dans le Contrat de Licence des Créateurs” qui est incorporé aux présentes par cette référence. Votre participation au Programme des Associé(e)s de Zazzle est également régie par les modalités du Accord concernant les associés qui est incorporé aux présentes par cette référence. Si vous êtes un Associé ou un Créateur (ces termes sont respectivement définis dans le Contrat Associé et le Contrat de license des Créateurs) en accord avec soi le Contrat Associé ou le Contrat de licence des Créateurs, les Accord de bonus sur volume qui sont incorporées aux présentes par cette référence s'appliquent aussi. Par ailleurs, lorsque vous utilisez l'un quelconque de nos services, vous serez soumis à notre Politique de confidentialité, à notre Politique d'expédition et de retour, et au Programme d'expédition Zazzle Black, tel qu'approprié, et ceux-ci sont incorporés aux présentes par référence. Cet accord, ainsi que l'accord de licence pour Créateur, l'accord concernant les associés, la politique de confidentialité, l'accord sur les expéditions et retours ainsi que l'accord de bonus sur volume constituent collectivement les «Politiques».
2. Compte d'utilisateur, mot de passe et sécurité
2.1. Pour vous inscrire, pour votre compte Zazzle; Compte, vous devez fournir une adresse email, créer un mot de passe et des informations de paiements et fiscaux si nécessaire. Il vous appartient de protéger la confidentialité du mot de passe et du Compte, et vous êtes responsable de toutes les activités se déroulant en liaison avec votre Compte et votre mot de passe. Il est important pour vous de vous protéger contre tout accès non autorisé à votre appareil. Assurez-vous d'être déconnecté lorsque vous avez terminé d'utiliser un appareil partagé.
2.2. Vous vous engagez à (a) informer immédiatement Zazzle de tout emploi non autorisé de votre Compte ou mot de passe, ou de toute autre infraction à la sécurité, et (b) vous assurer que vous fermez la session à la fin de chaque session pendant laquelle vous avez utilisé votre Compte. Zazzle n'est, ni ne saurait être, responsable d'aucun dommage ou préjudice résultant du défaut de vous conformer à de quelconques dispositions de cette section.
2.1. Pour vous inscrire, pour votre compte Zazzle; Compte, vous devez fournir une adresse email, créer un mot de passe et des informations de paiements et fiscaux si nécessaire. Il vous appartient de protéger la confidentialité du mot de passe et du Compte, et vous êtes responsable de toutes les activités se déroulant en liaison avec votre Compte et votre mot de passe. Il est important pour vous de vous protéger contre tout accès non autorisé à votre appareil. Assurez-vous d'être déconnecté lorsque vous avez terminé d'utiliser un appareil partagé.
2.2. Vous vous engagez à (a) informer immédiatement Zazzle de tout emploi non autorisé de votre Compte ou mot de passe, ou de toute autre infraction à la sécurité, et (b) vous assurer que vous fermez la session à la fin de chaque session pendant laquelle vous avez utilisé votre Compte. Zazzle n'est, ni ne saurait être, responsable d'aucun dommage ou préjudice résultant du défaut de vous conformer à de quelconques dispositions de cette section.
3. Conduite de l'utilisateur, constattations et accords
3.1.. En utilisant ce Site, vous vous engagez à ne pas :
3.1.1. télécharger en aval, télécharger en amont, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon un quelconque Contenu qui serait illégal, dommageable, menaçant, abusif, vulgaire, malveillant, diffamatoire, obscène, pornographique, profane, indécent, inflammatoire, calomniateur, délictuel, haineux ou inacceptable racialement, ethniquement, socialement, politiquement, légalement, moralement, religieusement ou autrement, ou empiétant sur les droits d'autrui, notamment, entre autres, les droits de célébrité, de protection de la vie privée et de propriété intellectuelle ;
3.1.2. usurper l'identité de toute personne physique ou morale, ou présenter de manière inexacte ou délibérément erronée vos rapports avec une telle personne physique ou morale ;
3.1.3. télécharger en aval, télécharger en amont, poster, envoyer par courriel, message ou transmettre de toute autre façon un Contenu susceptible de violer un brevet, une marque de commerce, un secret professionnel, un droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle ou exclusif d'un tiers quelconque. En principe, vous ne pouvez fournir que des ouvrages originaux que vous avez créés vous-même à partir d'éléments originaux. Cela signifie que vous ne pouvez pas utiliser d'images de célébrités ou de produits de sociétés, ou d'images, de textes ou de concepts que vous auriez copiés sur un site Web ou moteur de recherche sans avoir obtenu la permission écrite de son propriétaire. Vous ne pouvez pas créer une "nouvelle" image en utilisant des éléments tirés d'images créées par d'autres personnes. Vous ne pouvez pas fournir de citations ou de slogans qui seraient substantiellement les mêmes que ceux qui auraient été écrits par quelqu'un d'autre. En téléchargeant un Contenu quelconque, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de reproduire et de distribuer ce Contenu, et que ledit Contenu respecte l'ensemble des lois, ordonnances et règlements fédéraux, cantonaux et locaux applicables ;
3.1.4. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, message ou transmettre de toute autre façon tout Contenu qui constituerait ou encouragerait une infraction criminelle, activité illégale, violerait les droits d'une partie quelconque ou engagerait par ailleurs une responsabilité ou violerait un règlement local, une loi nationale, ou un traité international ;
3.1.5. utiliser le Service en vue de porter préjudice à des mineurs de quelque façon que ce soit, y compris, sans toutefois s'y limiter, le téléchargement de contenu qui violerait la législation en matière de pornographie infantine, d'exploitation sexuelle des enfants et la législation interdisant la représentation de mineurs engagés dans une activité sexuelle ;
3.1.6. télécharger tout Contenu pouvant être considéré comme pardonnant ou encourageant des pratiques dangereuses qui pourraient causer des blessures à des enfants ou leur porter préjudice mentalement ou moralement.
3.1.7. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, message, ou transmettre de toute autre façon de quelconques documents publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, du pourriel, du pollupostage, des chaînes de courriels ou toute autre forme de sollicitation ;
3.1.8. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, message ou transmettre de toute autre façon des matériels contenant des virus informatiques ou d'autres codes machine, fichiers informatiques ou programmes conçus pour interrompre, détruire, permettre un accès non autorisé ou limiter la fonctionnalité de quelconques matériels ou logiciels, ou d'équipements de télécommunication ;
3.1.9. supprimer, altérer, masquer ou dégrader de quelque manière que ce soient les filigranes ou tout autre mesure de sécurité qui apparaissent sur les images copiées dues ou avec un lien vers le Site ;
3.1.10. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon une information trompeuse ou fausse ;
3.1.11. perturber ou utiliser abusivement d'une quelconque façon le Site ou des services, ressources du système, comptes, serveurs ou réseaux connectés au Site ou accessibles par son intermédiaire, ou des sites web affiliés ou liés, ou en compromettre la sécurité ;
3.1.12. utiliser des zones non publiques du Site, ou y accéder ou les altérer. Toute personne non autorisée tentant d'accéder à ces zones du Site s'exposera à des poursuites ;
3.1.13. perturber ou gêner l'utilisation par d'autres "Utilisateurs" du Site ou des sites Web affiliés ou liés ;
3.1.14. copier, envoyer ou dupliquer une partie des sites Zazzle et ses applications sans autorisation écrite de Zazzle ;
3.1.15. incorporer des images, des noms, des visages, ressemblances ou nom de célébrités, personnage public ou individu qui ne souhaite pas que son nom, ressemblances ou images soient utilisées d’une manière qui ne respecte pas son droit à la Vie Privée;
3.1.16. utiliser un processus ou un dispositif manuel ou automatique en vue de récupérer, d'indexer, "date-mine" d'entreposer ou de reproduire de quelque manière que ce soit ou de contourner la structure de navigation ou la présentation du Site ;
3.1.17. transférer votre Compte Zazzle vers un tiers sans le consentement écrit de Zazzle ;
3.1.18. copier, modifier ou distribuer sauf autorisation contraire de la part de Zazzle dans les présentes ou sur le Site du (i) Contenu, (ii) service ou outils ou (iii) droits d’auteur et marques déposées de Zazzle, depuis le Site ; ou
3.1.19. télécharger et / ou exploiter le contenu de tout autre utilisateur (y compris le Contenu collaboratif, le cas échéant), sur le site ou ailleurs, pour une utilisation par des tiers ; ou
3.1.20. recueillir ou autrement collecter des informations sur les Utilisateurs, y compris leurs noms et leurs adresses e-mail, sans leur consentement.
3.1.. En utilisant ce Site, vous vous engagez à ne pas :
3.1.1. télécharger en aval, télécharger en amont, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon un quelconque Contenu qui serait illégal, dommageable, menaçant, abusif, vulgaire, malveillant, diffamatoire, obscène, pornographique, profane, indécent, inflammatoire, calomniateur, délictuel, haineux ou inacceptable racialement, ethniquement, socialement, politiquement, légalement, moralement, religieusement ou autrement, ou empiétant sur les droits d'autrui, notamment, entre autres, les droits de célébrité, de protection de la vie privée et de propriété intellectuelle ;
3.1.2. usurper l'identité de toute personne physique ou morale, ou présenter de manière inexacte ou délibérément erronée vos rapports avec une telle personne physique ou morale ;
3.1.3. télécharger en aval, télécharger en amont, poster, envoyer par courriel, message ou transmettre de toute autre façon un Contenu susceptible de violer un brevet, une marque de commerce, un secret professionnel, un droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle ou exclusif d'un tiers quelconque. En principe, vous ne pouvez fournir que des ouvrages originaux que vous avez créés vous-même à partir d'éléments originaux. Cela signifie que vous ne pouvez pas utiliser d'images de célébrités ou de produits de sociétés, ou d'images, de textes ou de concepts que vous auriez copiés sur un site Web ou moteur de recherche sans avoir obtenu la permission écrite de son propriétaire. Vous ne pouvez pas créer une "nouvelle" image en utilisant des éléments tirés d'images créées par d'autres personnes. Vous ne pouvez pas fournir de citations ou de slogans qui seraient substantiellement les mêmes que ceux qui auraient été écrits par quelqu'un d'autre. En téléchargeant un Contenu quelconque, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de reproduire et de distribuer ce Contenu, et que ledit Contenu respecte l'ensemble des lois, ordonnances et règlements fédéraux, cantonaux et locaux applicables ;
3.1.4. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, message ou transmettre de toute autre façon tout Contenu qui constituerait ou encouragerait une infraction criminelle, activité illégale, violerait les droits d'une partie quelconque ou engagerait par ailleurs une responsabilité ou violerait un règlement local, une loi nationale, ou un traité international ;
3.1.5. utiliser le Service en vue de porter préjudice à des mineurs de quelque façon que ce soit, y compris, sans toutefois s'y limiter, le téléchargement de contenu qui violerait la législation en matière de pornographie infantine, d'exploitation sexuelle des enfants et la législation interdisant la représentation de mineurs engagés dans une activité sexuelle ;
3.1.6. télécharger tout Contenu pouvant être considéré comme pardonnant ou encourageant des pratiques dangereuses qui pourraient causer des blessures à des enfants ou leur porter préjudice mentalement ou moralement.
3.1.7. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, message, ou transmettre de toute autre façon de quelconques documents publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, du pourriel, du pollupostage, des chaînes de courriels ou toute autre forme de sollicitation ;
3.1.8. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, message ou transmettre de toute autre façon des matériels contenant des virus informatiques ou d'autres codes machine, fichiers informatiques ou programmes conçus pour interrompre, détruire, permettre un accès non autorisé ou limiter la fonctionnalité de quelconques matériels ou logiciels, ou d'équipements de télécommunication ;
3.1.9. supprimer, altérer, masquer ou dégrader de quelque manière que ce soient les filigranes ou tout autre mesure de sécurité qui apparaissent sur les images copiées dues ou avec un lien vers le Site ;
3.1.10. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon une information trompeuse ou fausse ;
3.1.11. perturber ou utiliser abusivement d'une quelconque façon le Site ou des services, ressources du système, comptes, serveurs ou réseaux connectés au Site ou accessibles par son intermédiaire, ou des sites web affiliés ou liés, ou en compromettre la sécurité ;
3.1.12. utiliser des zones non publiques du Site, ou y accéder ou les altérer. Toute personne non autorisée tentant d'accéder à ces zones du Site s'exposera à des poursuites ;
3.1.13. perturber ou gêner l'utilisation par d'autres "Utilisateurs" du Site ou des sites Web affiliés ou liés ;
3.1.14. copier, envoyer ou dupliquer une partie des sites Zazzle et ses applications sans autorisation écrite de Zazzle ;
3.1.15. incorporer des images, des noms, des visages, ressemblances ou nom de célébrités, personnage public ou individu qui ne souhaite pas que son nom, ressemblances ou images soient utilisées d’une manière qui ne respecte pas son droit à la Vie Privée;
3.1.16. utiliser un processus ou un dispositif manuel ou automatique en vue de récupérer, d'indexer, "date-mine" d'entreposer ou de reproduire de quelque manière que ce soit ou de contourner la structure de navigation ou la présentation du Site ;
3.1.17. transférer votre Compte Zazzle vers un tiers sans le consentement écrit de Zazzle ;
3.1.18. copier, modifier ou distribuer sauf autorisation contraire de la part de Zazzle dans les présentes ou sur le Site du (i) Contenu, (ii) service ou outils ou (iii) droits d’auteur et marques déposées de Zazzle, depuis le Site ; ou
3.1.19. télécharger et / ou exploiter le contenu de tout autre utilisateur (y compris le Contenu collaboratif, le cas échéant), sur le site ou ailleurs, pour une utilisation par des tiers ; ou
3.1.20. recueillir ou autrement collecter des informations sur les Utilisateurs, y compris leurs noms et leurs adresses e-mail, sans leur consentement.
3.2. En utilisant ce site, vous acceptez par la présente que :
3.2.1. Vous reconnaissez et acceptez être seul(e) responsable de la création et de la compilation de votre Contenu et que ni Zazzle, ni aucune autre partie impliquée dans la production d'un quelconque Produit incorporant un tel Contenu n'assume cette responsabilité. La production par Zazzle de tout Produit présentant votre Contenu n'indique pas que Zazzle approuve ce Contenu, que ledit Contenu est conforme à toutes les lois applicables ou que vous n'assumez aucune responsabilité en cas de préjudice causé par l'utilisation du Contenu.
3.2.2. Vous reconnaissez et acceptez que Zazzle puisse préserver ou stocker le Contenu et le divulguer si la loi l'y oblige, ou si elle estime en toute bonne foi qu'une telle préservation, un tel stockage ou une telle divulgation est raisonnablement nécessaire et tel que défini dans notre Politique de confidentialité. Vous comprenez que la gestion et l'exploitation technique du Site, y compris de votre Contenu, peuvent nécessiter (i) des transmissions sur divers réseaux ; (ii) des changements pour se conformer et s'adapter aux spécifications techniques des réseaux ou autres dispositifs de connexion ; et (iii) des améliorations des fonctionnalités du site.
3.2.3. Vous êtes responsable des actions et communications entreprises en utilisant votre Compte. Zazzle n'assume aucune responsabilité pour un Contenu téléchargé ou transmis d'une autre manière par vous ou pour vous, ou par un tiers ou pour un tiers, ou en cas d'erreurs, de diffamation, de médisances ou de calomnies, d'omissions, de mensonges, de contrefaçons, d'obscénités, de pornographie ou de blasphèmes que vous-même ou toute autre personne pourriez y trouver. Vous vous engagez à renoncer à toute revendication à l'encontre de Zazzle et de ses filiales, contractants, agents et employés en cas de pertes, de préjudices ou de blessures en rapport ou en liaison avec vos communications ou Contenus sur le Site. Vous vous engagez à indemniser Zazzle et ses filiales en cas de plaintes ou de frais, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, en liaison ou en rapport avec vos communications votre violation de quelconques dispositions de ce contrat, sauf dans le cas d’une négligence de Zazzle.
3.2.4. Vous vous engagez à utiliser ce Site et tous les Produits commandés, soit à l'achat soit à télécharger ( «Commandes» ) sur ce Site doivent (i) conformément aux lois, statuts, règlements et ordonnances cantonaux et locaux applicables et (ii) à ne pas faire de tort ou qui viole les droits de toute personne physique ou morale ou leur porte préjudice.
3.2.5. Lorsqu'un utilisateur clique sur le bouton "Télécharger" du site pour télécharger du contenu utilisant des produits publics que le propriétaire du contenu a choisi de publier pour le téléchargement, l'utilisateur dispose des licences suivantes pour utiliser le contenu (collectivement, "Licence de téléchargement"):
3.2.5.1. Dans les publications sur les réseaux sociaux, les pages de profil ou sous forme d'image de profil;
3.2.5.2. Dans les communications sociales / communautaires numériques, y compris, mais sans s'y limiter, les invitations, save the dates et les faire-part;
3.2.5.3. Dans la publicité numérique, les projets éditoriaux et / ou promotionnels, les présentations (y compris les présentations de films et de vidéos), les catalogues, les affiches, la signalisation, les emballages et les brochures;
3.2.5.4. Dans les projets numériques pour l'école ou l'université;
3.2.5.5. Comme fond décoratif sur un ordinateur personnel, une tablette ou un appareil mobile;
3.2.5.6. Dans les publications numériques, y compris les pages Web, les blogs et les ebooks; et
3.2.5.7. Imprimés numériques, affiches et autres reproductions à des fins personnelles ou promotionnelles.
3.2.5.8. Les utilisations spécifiées dans les sections 3.2.5.1 à 3.2.5.7 peuvent être imprimées: (i) sur des produits physiques via le site conformément au présent contrat, ou imprimées par les utilisateurs à l'aide d'imprimantes personnelles, sans autre restriction; ou (ii) sur des versions physiques à l'aide d'imprimantes commerciales, conformément à la section 3.2.5.9 des présentes.
3.2.5.9. Cette licence de téléchargement n'inclut pas le droit d'afficher le contenu pour téléchargement, exportation, revente, licence ou distribution à des fins lucratives de ce contenu, y compris, sans limitation, par le biais d'autres services d'impression à la demande, et vous vous engagez par la présente à ne pas utiliser le contenu. Le contenu de cette manière fait concurrence aux activités de Zazzle.
3.2.6. Vous reconnaissez que Zazzle n'examine pas à l'avance le Contenu soumis, mais que Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit (mais non l'obligation), à leur discrétion exclusive, de rejeter ou de retirer tout Contenu disponible sur le Site. Lorsque vous passez une commande, vous reconnaissez que Zazzle peut passer votre commande en revue, ainsi que son Contenu, pour s'assurer qu'ils sont conformes à ses directives et qu'ils respectent les modalités de ces Conditions d'utilisation. Zazzle ne saurait approuver un Contenu quelconque soumis au Site par un quelconque utilisateur ou autre titulaire de licence, ou une opinion, une recommandation ou un conseil quelconque exprimé sur celui-ci, et Zazzle décline expressément toute responsabilité en liaison avec le Contenu. Sans limiter la portée de ce qui précède, Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit de retirer, sans préavis, tout Contenu ne respectant pas ces Conditions ou pouvant être jugé inacceptable par Zazzle et de suspendre ou supprimer votre Compte.
3.2.7. Zazzle ne cautionne aucun Contenu publié sur le Site par un utilisateur ou autre sconcédant, ou tout avis, recommandation ou conseil qui y est exprimé, et Zazzle décline expressément toute responsabilité en relation avec le contenu. En limitant ce qui précède, Zazzle et ses représentants auront le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu qui, à leur avis, pourrait enfreindre le contrat, est sujet à une plainte, ou est autrement répréhensible pour Zazzle. Vous acceptez devoir évaluer et supporter tous les risques associés à l'utilisation de tout contenu, y compris toute confiance dans l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ce contenu.
3.2.8. vous n'utiliserez pas de Produits distribués et/ou commandés sur le Site d'une manière qui serait dommageable pour la réputation publique de Zazzle ou pour celle de ses employés, administrateurs, actionnaires, concédants de licences ou partenaires. De plus, vous reconnaissez que si vous décidez de présenter de quelconques Produits commandés auprès de Zazzle dans un environnement public, y compris sur Internet, d'une façon désobligeante pour Zazzle, les administrateurs, employés, actionnaires, concédants de licences ou partenaires de Zazzle ou le service des postes américain Zazzle se réserve le droit d'exiger la restitution immédiate du Produit, et en outre de se servir de tous les recours et remèdes prévus par la loi.
3.2.9. Le Site peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens à d'autres sites Web ou ressources. Comme Zazzle ne contrôle pas de tels sites et ressources, vous convenez et acceptez que Zazzle n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources, et qu'elle ne fait pas de promotion, et n'assume aucune responsabilité, pour le Contenu, la publicité, les produits ou autres matériels figurant sur ces sites et ressources, étant disponibles par leur intermédiaire. Zazzle n'est pas responsable, directement ou indirectement, pour les pertes ou préjudices causés ou pouvant avoir été causés en liaison ou en rapport avec l'utilisation ou toute action sur la foi de tels contenus, marchandises ou services disponibles sur de tels sites ou ressources, ou par leur intermédiaire.
3.2.1. Vous reconnaissez et acceptez être seul(e) responsable de la création et de la compilation de votre Contenu et que ni Zazzle, ni aucune autre partie impliquée dans la production d'un quelconque Produit incorporant un tel Contenu n'assume cette responsabilité. La production par Zazzle de tout Produit présentant votre Contenu n'indique pas que Zazzle approuve ce Contenu, que ledit Contenu est conforme à toutes les lois applicables ou que vous n'assumez aucune responsabilité en cas de préjudice causé par l'utilisation du Contenu.
3.2.2. Vous reconnaissez et acceptez que Zazzle puisse préserver ou stocker le Contenu et le divulguer si la loi l'y oblige, ou si elle estime en toute bonne foi qu'une telle préservation, un tel stockage ou une telle divulgation est raisonnablement nécessaire et tel que défini dans notre Politique de confidentialité. Vous comprenez que la gestion et l'exploitation technique du Site, y compris de votre Contenu, peuvent nécessiter (i) des transmissions sur divers réseaux ; (ii) des changements pour se conformer et s'adapter aux spécifications techniques des réseaux ou autres dispositifs de connexion ; et (iii) des améliorations des fonctionnalités du site.
3.2.3. Vous êtes responsable des actions et communications entreprises en utilisant votre Compte. Zazzle n'assume aucune responsabilité pour un Contenu téléchargé ou transmis d'une autre manière par vous ou pour vous, ou par un tiers ou pour un tiers, ou en cas d'erreurs, de diffamation, de médisances ou de calomnies, d'omissions, de mensonges, de contrefaçons, d'obscénités, de pornographie ou de blasphèmes que vous-même ou toute autre personne pourriez y trouver. Vous vous engagez à renoncer à toute revendication à l'encontre de Zazzle et de ses filiales, contractants, agents et employés en cas de pertes, de préjudices ou de blessures en rapport ou en liaison avec vos communications ou Contenus sur le Site. Vous vous engagez à indemniser Zazzle et ses filiales en cas de plaintes ou de frais, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, en liaison ou en rapport avec vos communications votre violation de quelconques dispositions de ce contrat, sauf dans le cas d’une négligence de Zazzle.
3.2.4. Vous vous engagez à utiliser ce Site et tous les Produits commandés, soit à l'achat soit à télécharger ( «Commandes» ) sur ce Site doivent (i) conformément aux lois, statuts, règlements et ordonnances cantonaux et locaux applicables et (ii) à ne pas faire de tort ou qui viole les droits de toute personne physique ou morale ou leur porte préjudice.
3.2.5. Lorsqu'un utilisateur clique sur le bouton "Télécharger" du site pour télécharger du contenu utilisant des produits publics que le propriétaire du contenu a choisi de publier pour le téléchargement, l'utilisateur dispose des licences suivantes pour utiliser le contenu (collectivement, "Licence de téléchargement"):
3.2.5.1. Dans les publications sur les réseaux sociaux, les pages de profil ou sous forme d'image de profil;
3.2.5.2. Dans les communications sociales / communautaires numériques, y compris, mais sans s'y limiter, les invitations, save the dates et les faire-part;
3.2.5.3. Dans la publicité numérique, les projets éditoriaux et / ou promotionnels, les présentations (y compris les présentations de films et de vidéos), les catalogues, les affiches, la signalisation, les emballages et les brochures;
3.2.5.4. Dans les projets numériques pour l'école ou l'université;
3.2.5.5. Comme fond décoratif sur un ordinateur personnel, une tablette ou un appareil mobile;
3.2.5.6. Dans les publications numériques, y compris les pages Web, les blogs et les ebooks; et
3.2.5.7. Imprimés numériques, affiches et autres reproductions à des fins personnelles ou promotionnelles.
3.2.5.8. Les utilisations spécifiées dans les sections 3.2.5.1 à 3.2.5.7 peuvent être imprimées: (i) sur des produits physiques via le site conformément au présent contrat, ou imprimées par les utilisateurs à l'aide d'imprimantes personnelles, sans autre restriction; ou (ii) sur des versions physiques à l'aide d'imprimantes commerciales, conformément à la section 3.2.5.9 des présentes.
3.2.5.9. Cette licence de téléchargement n'inclut pas le droit d'afficher le contenu pour téléchargement, exportation, revente, licence ou distribution à des fins lucratives de ce contenu, y compris, sans limitation, par le biais d'autres services d'impression à la demande, et vous vous engagez par la présente à ne pas utiliser le contenu. Le contenu de cette manière fait concurrence aux activités de Zazzle.
3.2.6. Vous reconnaissez que Zazzle n'examine pas à l'avance le Contenu soumis, mais que Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit (mais non l'obligation), à leur discrétion exclusive, de rejeter ou de retirer tout Contenu disponible sur le Site. Lorsque vous passez une commande, vous reconnaissez que Zazzle peut passer votre commande en revue, ainsi que son Contenu, pour s'assurer qu'ils sont conformes à ses directives et qu'ils respectent les modalités de ces Conditions d'utilisation. Zazzle ne saurait approuver un Contenu quelconque soumis au Site par un quelconque utilisateur ou autre titulaire de licence, ou une opinion, une recommandation ou un conseil quelconque exprimé sur celui-ci, et Zazzle décline expressément toute responsabilité en liaison avec le Contenu. Sans limiter la portée de ce qui précède, Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit de retirer, sans préavis, tout Contenu ne respectant pas ces Conditions ou pouvant être jugé inacceptable par Zazzle et de suspendre ou supprimer votre Compte.
3.2.7. Zazzle ne cautionne aucun Contenu publié sur le Site par un utilisateur ou autre sconcédant, ou tout avis, recommandation ou conseil qui y est exprimé, et Zazzle décline expressément toute responsabilité en relation avec le contenu. En limitant ce qui précède, Zazzle et ses représentants auront le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu qui, à leur avis, pourrait enfreindre le contrat, est sujet à une plainte, ou est autrement répréhensible pour Zazzle. Vous acceptez devoir évaluer et supporter tous les risques associés à l'utilisation de tout contenu, y compris toute confiance dans l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ce contenu.
3.2.8. vous n'utiliserez pas de Produits distribués et/ou commandés sur le Site d'une manière qui serait dommageable pour la réputation publique de Zazzle ou pour celle de ses employés, administrateurs, actionnaires, concédants de licences ou partenaires. De plus, vous reconnaissez que si vous décidez de présenter de quelconques Produits commandés auprès de Zazzle dans un environnement public, y compris sur Internet, d'une façon désobligeante pour Zazzle, les administrateurs, employés, actionnaires, concédants de licences ou partenaires de Zazzle ou le service des postes américain Zazzle se réserve le droit d'exiger la restitution immédiate du Produit, et en outre de se servir de tous les recours et remèdes prévus par la loi.
3.2.9. Le Site peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens à d'autres sites Web ou ressources. Comme Zazzle ne contrôle pas de tels sites et ressources, vous convenez et acceptez que Zazzle n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources, et qu'elle ne fait pas de promotion, et n'assume aucune responsabilité, pour le Contenu, la publicité, les produits ou autres matériels figurant sur ces sites et ressources, étant disponibles par leur intermédiaire. Zazzle n'est pas responsable, directement ou indirectement, pour les pertes ou préjudices causés ou pouvant avoir été causés en liaison ou en rapport avec l'utilisation ou toute action sur la foi de tels contenus, marchandises ou services disponibles sur de tels sites ou ressources, ou par leur intermédiaire.
4. Notre communauté
4.1. Notre communauté constitue l'élément le plus important de Zazzle. Tous les Utilisateurs "Membres" inscrits font partie de notre communauté et nous apprécions chacun d'eux. Zazzle a instauré de multiples manières permettant aux Membres d'interagir sur le Site, y compris, sans toutefois s'y limiter, les forums, messageries, notre blog et autres espaces médiatiques sociaux. Veuillez garder à l'esprit que comme il s'agit de lieux d'échanges publics, vous devez faire preuve de bon sens lorsque vous partagez des informations personnelles. Le rôle de Zazzle est d'encourager les discussions ouvertes et de soutenir notre communauté en utilisant des communications constructives. Nous avons établi plusieurs règles générales pour régir la conduite de la communauté, et certains espaces prévoient des règles supplémentaires.
4.1.1. Respectez-vous ; à chaque nom correspond une vraie personne.
4.1.2. Tout comportement agressif, insultant, intimidant ou abusif vis-à-vis d'autres Membres est inacceptable.
4.1.3. Les espaces de la communauté ne doivent pas être le théâtre de manifestations de griefs personnels entre les uns et les autres.
4.1.4. Aucune transaction et/ou aucun feed-back spécifique ne doit être discuté dans les espaces publics de la communauté. Si vous avez besoin d'aide en la matière, contactez plutôt Zazzle en privé.
4.1.5. Ne publiez pas les informations privées d'une autre personne sans son consentement explicite (par exemple : courriel, transcripts de messagerie, conversations, lettres, numéros de téléphone, adresses ou noms de famille).
4.2 Toute violation des politiques de la communauté pourra entraîner la suspension ou l'annulation de certains privilèges, y compris la clôture du Compte.
4.1. Notre communauté constitue l'élément le plus important de Zazzle. Tous les Utilisateurs "Membres" inscrits font partie de notre communauté et nous apprécions chacun d'eux. Zazzle a instauré de multiples manières permettant aux Membres d'interagir sur le Site, y compris, sans toutefois s'y limiter, les forums, messageries, notre blog et autres espaces médiatiques sociaux. Veuillez garder à l'esprit que comme il s'agit de lieux d'échanges publics, vous devez faire preuve de bon sens lorsque vous partagez des informations personnelles. Le rôle de Zazzle est d'encourager les discussions ouvertes et de soutenir notre communauté en utilisant des communications constructives. Nous avons établi plusieurs règles générales pour régir la conduite de la communauté, et certains espaces prévoient des règles supplémentaires.
4.1.1. Respectez-vous ; à chaque nom correspond une vraie personne.
4.1.2. Tout comportement agressif, insultant, intimidant ou abusif vis-à-vis d'autres Membres est inacceptable.
4.1.3. Les espaces de la communauté ne doivent pas être le théâtre de manifestations de griefs personnels entre les uns et les autres.
4.1.4. Aucune transaction et/ou aucun feed-back spécifique ne doit être discuté dans les espaces publics de la communauté. Si vous avez besoin d'aide en la matière, contactez plutôt Zazzle en privé.
4.1.5. Ne publiez pas les informations privées d'une autre personne sans son consentement explicite (par exemple : courriel, transcripts de messagerie, conversations, lettres, numéros de téléphone, adresses ou noms de famille).
4.2 Toute violation des politiques de la communauté pourra entraîner la suspension ou l'annulation de certains privilèges, y compris la clôture du Compte.
5. Chat Afin de faciliter la communication entre les membres de notre communauté d'utilisateurs, Zazzle offre un service de messagerie (email, messagerie, vidéo et Chat) qui peut être utilisée entre les utilisateurs de certaines parties du site, incluant notre nouvelle fonctionnalité (Chat).
5.1 Le chat peut permettre aux utilisateurs de communiquer via texte, audio, vidéo et / ou autre média. Tout le texte et / ou tout autre média que vous avez entré ou téléchargé dans le chat sont considérés comme du «Contenu», défini à la section 1.2 de la présente directive.
5.2 Toutes les règles communautaires décrites à la section 4 (Communauté) s’appliquent à votre comportement par chat.
5.2.1 Vous reconnaissez que Zazzle ne pré-analysera pas le contenu du chat soumis, et que vous pouvez être exposé à du contenu que vous trouvez offensant ou inapproprié. Vous aurez la possibilité (i) de bloquer tout utilisateur de chatter avec vous et / ou (ii) de signaler cet Utilisateur à Zazzle.
5.2.2 Si Zazzle décide, à sa seule discrétion, que votre comportement sur le chat viole le présent contrat d'utilisateur, il peut prendre des mesures pour faire respecter le contrat, notamment en interdisant votre capacité à utiliser le chat sur le site et / ou en résiliant votre compte.
5.3 Les utilisateurs doivent avoir un compte Zazzle valide pour pouvoir participer au chat, et les chats seront entre les comptes d’utilisateur (c’est-à-dire pas entre les magasins). Lors de l'utilisation du chat, le nom enregistré sur votre compte Zazzle sera visible par les autres participants au chat.
5.4 Vous ne devriez avoir aucune attente en matière de confidentialité lorsque vous utilisez le chat. En fonction des réglages pour chaque chat, le Contenu soumis peut être visualisé et / ou modifiable par d'autres Utilisateurs, et par Zazzle. Les sessions de chat peuvent être enregistrées et stockées par Zazzle jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours. Votre utilisation de Chat implique votre consentement à être enregistré de cette manière.
5.1 Le chat peut permettre aux utilisateurs de communiquer via texte, audio, vidéo et / ou autre média. Tout le texte et / ou tout autre média que vous avez entré ou téléchargé dans le chat sont considérés comme du «Contenu», défini à la section 1.2 de la présente directive.
5.2 Toutes les règles communautaires décrites à la section 4 (Communauté) s’appliquent à votre comportement par chat.
5.2.1 Vous reconnaissez que Zazzle ne pré-analysera pas le contenu du chat soumis, et que vous pouvez être exposé à du contenu que vous trouvez offensant ou inapproprié. Vous aurez la possibilité (i) de bloquer tout utilisateur de chatter avec vous et / ou (ii) de signaler cet Utilisateur à Zazzle.
5.2.2 Si Zazzle décide, à sa seule discrétion, que votre comportement sur le chat viole le présent contrat d'utilisateur, il peut prendre des mesures pour faire respecter le contrat, notamment en interdisant votre capacité à utiliser le chat sur le site et / ou en résiliant votre compte.
5.3 Les utilisateurs doivent avoir un compte Zazzle valide pour pouvoir participer au chat, et les chats seront entre les comptes d’utilisateur (c’est-à-dire pas entre les magasins). Lors de l'utilisation du chat, le nom enregistré sur votre compte Zazzle sera visible par les autres participants au chat.
5.4 Vous ne devriez avoir aucune attente en matière de confidentialité lorsque vous utilisez le chat. En fonction des réglages pour chaque chat, le Contenu soumis peut être visualisé et / ou modifiable par d'autres Utilisateurs, et par Zazzle. Les sessions de chat peuvent être enregistrées et stockées par Zazzle jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours. Votre utilisation de Chat implique votre consentement à être enregistré de cette manière.
6. Collaborer
6.1 Afin de faciliter la création de Contenu en coopération entre les Utilisateurs du site, Zazzle propose une fonction de collaboration pouvant être utilisée entre les Utilisateurs sur certaines parties du Site ("Collaboration" ).
6.1.1 La fonction de collaboration permet aux Utilisateurs d'inviter d'autres Membres à travailler ensemble pour créer du Contenu.
6.1.2 Lorsque vous utilisez Collaboration, le nom enregistré sur votre Compte Zazzle sera visible aux autres Collaborateurs (tels que définis ci-dessous). Les sessions de collaboration peuvent être enregistrées et conservées jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours. Votre utilisation de Collaboration implique votre consentement à être enregistré de cette manière.
6.1.3 Les Membres peuvent utiliser le Chat pour faciliter leur Collaboration.
6.1.4 Tout texte et / ou autre média téléchargé par les Membres («Éléments» ) qui participent à une certaine Collaboration (chaque «Collaborateur» ) sera considérée comme un «Contenu», défini à la section 1.2 du présent accord.
6.1.5. Le contenu résultant d'une collaboration, qu'il s'agisse d'un produit «final» ou en cours, doit être un «contenu collaboratif».
6.1.6. Les collaborateurs peuvent créer des produits non publics (c.-à-d. À acheter par le collaborateur et non mis en vente sur le site) à l'aide du contenu collaboratif.
6.1.7. Collaborations utilisant des produits publics::
6.1.7.1. Le contenu collaboratif peut ne peut pas être publié sur le site (c'est-à-dire créer de «nouveaux» produits publics) si des produits publics sont utilisés: (i) en se basant sur le contenu principal ou (ii) en intégrant le contenu secondaire.
6.1.7.2. LES COLLABORATEURS N’OBTENNENT AUCUN DROIT D'AUTEUR SUR LES PRODUITS PUBLICS POUVANT ÊTRE UTILISÉS EN COLLABORATION.
6.1.8. Collaborations utilisant uniquement le contenu utilisateur (produits non publics, par exemple):
6.1.8.1. Le droit d'auteur sur tout contenu collaboratif résultant d'une «nouvelle» collaboration (c.-à-d. À partir d'un modèle vierge et n'utilisant aucun produit public) peuvent être conjointement appartenant à tous les collaborateurs de moins de 17 ans, code 17, titre américain, mais chacun accepte par la présente que LE DROIT D'EXPLOITER LE COPYRIGHT DU CONTENU COLLABORATIF SUR LE SITE EN TANT QUE PRODUIT «PUBLIC» DOIT ÊTRE EXCLUSIF À L'INITIATEUR DE LA PERTINENTE SESSION DE COLLABORATION («Initiateur de Collaboration» ) . CHAQUE COLLABORATEUR DONNE DES SUBVENTIONS À L’INITIATEUR DE LA COLLABORATION A NON EXCLUSIF, DANS LE MONDE, SOUS-LICENCE ET TRANSFERABLE DROIT ET LICENCE D'UTILISER, COPIER, REPRODUIRE, PRÉPARER TRAVAUX DÉRIVÉ, DE MODIFIER, AFFICHER, PERFORMER ET DISTRIBUER AU PUBLIC DES ÉLÉMENTS CONTENUS DANS LE CONTENU COLLABORATIF SUR LE SITE.
6.1.8.1.1. L’initiateur de la collaboration n’obtient que les droits susmentionnés sur le contenu collaboratif, et pas séparément des éléments fournis par d’autres collaborateurs.
1.1.8.1.2. LES COLLABORATEURS QUI NE SONT PAS L'INITIATEUR DE COLLABORATION ACCEPTERONT QU'ILS NE DÉPOSERONT PAS LE CONTENU COLLABORATIF DU SITE EN TANT QUE PRODUIT PUBLIC, ET CE POURRAIENT ÊTRE DES MOTIFS POUR ZAZZLE, DANS SA DISCRETION UNIQUE, DE SUPPRIMER CE PRODUITS ET/OU DE PRENDRE UNE AUTRE ACTION JUSQU’À LA SUPPRESSION DU COMPTE ZAZZLE DU COLLABORATEUR.
6.1 Afin de faciliter la création de Contenu en coopération entre les Utilisateurs du site, Zazzle propose une fonction de collaboration pouvant être utilisée entre les Utilisateurs sur certaines parties du Site ("Collaboration" ).
6.1.1 La fonction de collaboration permet aux Utilisateurs d'inviter d'autres Membres à travailler ensemble pour créer du Contenu.
6.1.2 Lorsque vous utilisez Collaboration, le nom enregistré sur votre Compte Zazzle sera visible aux autres Collaborateurs (tels que définis ci-dessous). Les sessions de collaboration peuvent être enregistrées et conservées jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours. Votre utilisation de Collaboration implique votre consentement à être enregistré de cette manière.
6.1.3 Les Membres peuvent utiliser le Chat pour faciliter leur Collaboration.
6.1.4 Tout texte et / ou autre média téléchargé par les Membres («Éléments» ) qui participent à une certaine Collaboration (chaque «Collaborateur» ) sera considérée comme un «Contenu», défini à la section 1.2 du présent accord.
6.1.5. Le contenu résultant d'une collaboration, qu'il s'agisse d'un produit «final» ou en cours, doit être un «contenu collaboratif».
6.1.6. Les collaborateurs peuvent créer des produits non publics (c.-à-d. À acheter par le collaborateur et non mis en vente sur le site) à l'aide du contenu collaboratif.
6.1.7. Collaborations utilisant des produits publics::
6.1.7.1. Le contenu collaboratif peut ne peut pas être publié sur le site (c'est-à-dire créer de «nouveaux» produits publics) si des produits publics sont utilisés: (i) en se basant sur le contenu principal ou (ii) en intégrant le contenu secondaire.
6.1.7.2. LES COLLABORATEURS N’OBTENNENT AUCUN DROIT D'AUTEUR SUR LES PRODUITS PUBLICS POUVANT ÊTRE UTILISÉS EN COLLABORATION.
6.1.8. Collaborations utilisant uniquement le contenu utilisateur (produits non publics, par exemple):
6.1.8.1. Le droit d'auteur sur tout contenu collaboratif résultant d'une «nouvelle» collaboration (c.-à-d. À partir d'un modèle vierge et n'utilisant aucun produit public) peuvent être conjointement appartenant à tous les collaborateurs de moins de 17 ans, code 17, titre américain, mais chacun accepte par la présente que LE DROIT D'EXPLOITER LE COPYRIGHT DU CONTENU COLLABORATIF SUR LE SITE EN TANT QUE PRODUIT «PUBLIC» DOIT ÊTRE EXCLUSIF À L'INITIATEUR DE LA PERTINENTE SESSION DE COLLABORATION («Initiateur de Collaboration» ) . CHAQUE COLLABORATEUR DONNE DES SUBVENTIONS À L’INITIATEUR DE LA COLLABORATION A NON EXCLUSIF, DANS LE MONDE, SOUS-LICENCE ET TRANSFERABLE DROIT ET LICENCE D'UTILISER, COPIER, REPRODUIRE, PRÉPARER TRAVAUX DÉRIVÉ, DE MODIFIER, AFFICHER, PERFORMER ET DISTRIBUER AU PUBLIC DES ÉLÉMENTS CONTENUS DANS LE CONTENU COLLABORATIF SUR LE SITE.
6.1.8.1.1. L’initiateur de la collaboration n’obtient que les droits susmentionnés sur le contenu collaboratif, et pas séparément des éléments fournis par d’autres collaborateurs.
1.1.8.1.2. LES COLLABORATEURS QUI NE SONT PAS L'INITIATEUR DE COLLABORATION ACCEPTERONT QU'ILS NE DÉPOSERONT PAS LE CONTENU COLLABORATIF DU SITE EN TANT QUE PRODUIT PUBLIC, ET CE POURRAIENT ÊTRE DES MOTIFS POUR ZAZZLE, DANS SA DISCRETION UNIQUE, DE SUPPRIMER CE PRODUITS ET/OU DE PRENDRE UNE AUTRE ACTION JUSQU’À LA SUPPRESSION DU COMPTE ZAZZLE DU COLLABORATEUR.
7. Réseaux sociaux
7.1. Zazzle peut chercher à promouvoir sa communauté et le site en présentant son contenu - sur des Produits, vidéos, photos ou similaires - sur diverses plates-formes de réseaux sociaux. En plus des droits que vous accordez à Zazzle dans le présent Contrat Utilisateur et dans l'Accord de licence pour créateur, vous acceptez que votre utilisation de toute variante des hashtags #ZazzleShowandTell et #ZazzleMade dans vos publications sur les réseaux sociaux accorde à Zazzle le droit et la licence d’utiliser cette publication et son contenu sur l'un des canaux de réseaux sociaux de Zazzle, sur le site et sur les canaux d'affiliés.
7.2. Toute image, texte d'accompagnement, pseudonyme de réseau social, nom, ressemblance, image, demande de renseignements, commentaires, suggestions, idées ou autres informations que vous nous fournissez en utilisant toute variante des hashtags #ZazzleShowandTell et #ZazzleMade (collectivement, "Médias Marqués") sera traité comme une propriété non exclusive et non confidentielle. Moyennant une contrepartie bonne et valable, la réception et la suffisance sont reconnues par les présentes, en téléchargeant, en postant, en envoyant un courrier électronique ou en soumettant autrement les Médias Marqués à Zazzle, à ses comptes de médias sociaux et / ou au site, vous accordez, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’accorder à Zazzle une autorisation irrévocable, perpétuelle, licence mondiale non exclusive, libre de redevance, d'utilisation, de télédiffusion, de copie, d'exécution, d'affichage, reproduire, éditer, distribuer, copier, changer, modifier, ajouter, soustraire et autrement exploiter les Médias Marqués, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit (y compris sans limitation à des fins promotionnelles et publicitaires) et sur tout support désormais connu ou ci-après, et de préparer des œuvres dérivées de, ou d’incorporer dans d’autres œuvres, telles Médias Marqués, ainsi que d’accorder et d’autoriser les sous-licences de ce qui précède sans compensation à vous ou à un tiers. Par souci de clarté, cette licence n'autorise pas Zazzle à utiliser votre Média marqué pour créer un produit public.
Par souci de clarté, cette licence n'autorise pas Zazzle à utiliser votre Média Marqué pour créer un Produit Public.
7.3. Vous reconnaissez également que vos Médias Marqués ne seront pas renvoyés et Zazzle peut utiliser vos Médias Marqués, ainsi que les idées, concepts ou savoir-faire qui y sont contenus ou dérivés, à partir de là, à des fins telles que la publicité, la promotion, le marketing, la publicité, le commerce, ou à des fins commerciales, sans attribution, et sans obligation de permission, paiement ou autre forme de contrepartie envers vous ou toute autre personne ou entité.
7.4. En fournissant à Zazzle les Médias Marqués, vous garantissez et déclarez que (i) vous avez dix-huit (18) ans ou plus; (ii) chaque personne figurant dans la communication a donné sa permission écrite et consentement à être inclus dans le Média Marqué et affichés publiquement sur le site et sur les sites de réseaux sociaux, les supports marketing et la publicité de Zazzle que vous fournirez cette autorisation et consentez promptement à Zazzle sur demande; et (iii) vous acceptez d’indemniser Zazzle et ses sociétés affiliées pour toutes les réclamations découlant en relation avec des revendications de droits sur un Média Marqué ou des dommages résultant de tout Média Marqué
7.5. InstagramTM, TwitterTM et d'autres forums de réseaux sociaux similaires sont des marques déposées de leurs sociétés respectives et non affiliées à Zazzle. Tout Média Marqué via ces ou d'autres sites de réseaux sociaux similaires sont soumis à toutes les règles et réglementations de ces sites.
7.6. Si vous choisissez de soumettre votre photo via un téléphone mobile, des frais de données standard peuvent s’appliquer.
7.1. Zazzle peut chercher à promouvoir sa communauté et le site en présentant son contenu - sur des Produits, vidéos, photos ou similaires - sur diverses plates-formes de réseaux sociaux. En plus des droits que vous accordez à Zazzle dans le présent Contrat Utilisateur et dans l'Accord de licence pour créateur, vous acceptez que votre utilisation de toute variante des hashtags #ZazzleShowandTell et #ZazzleMade dans vos publications sur les réseaux sociaux accorde à Zazzle le droit et la licence d’utiliser cette publication et son contenu sur l'un des canaux de réseaux sociaux de Zazzle, sur le site et sur les canaux d'affiliés.
7.2. Toute image, texte d'accompagnement, pseudonyme de réseau social, nom, ressemblance, image, demande de renseignements, commentaires, suggestions, idées ou autres informations que vous nous fournissez en utilisant toute variante des hashtags #ZazzleShowandTell et #ZazzleMade (collectivement, "Médias Marqués") sera traité comme une propriété non exclusive et non confidentielle. Moyennant une contrepartie bonne et valable, la réception et la suffisance sont reconnues par les présentes, en téléchargeant, en postant, en envoyant un courrier électronique ou en soumettant autrement les Médias Marqués à Zazzle, à ses comptes de médias sociaux et / ou au site, vous accordez, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’accorder à Zazzle une autorisation irrévocable, perpétuelle, licence mondiale non exclusive, libre de redevance, d'utilisation, de télédiffusion, de copie, d'exécution, d'affichage, reproduire, éditer, distribuer, copier, changer, modifier, ajouter, soustraire et autrement exploiter les Médias Marqués, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit (y compris sans limitation à des fins promotionnelles et publicitaires) et sur tout support désormais connu ou ci-après, et de préparer des œuvres dérivées de, ou d’incorporer dans d’autres œuvres, telles Médias Marqués, ainsi que d’accorder et d’autoriser les sous-licences de ce qui précède sans compensation à vous ou à un tiers. Par souci de clarté, cette licence n'autorise pas Zazzle à utiliser votre Média marqué pour créer un produit public.
Par souci de clarté, cette licence n'autorise pas Zazzle à utiliser votre Média Marqué pour créer un Produit Public.
7.3. Vous reconnaissez également que vos Médias Marqués ne seront pas renvoyés et Zazzle peut utiliser vos Médias Marqués, ainsi que les idées, concepts ou savoir-faire qui y sont contenus ou dérivés, à partir de là, à des fins telles que la publicité, la promotion, le marketing, la publicité, le commerce, ou à des fins commerciales, sans attribution, et sans obligation de permission, paiement ou autre forme de contrepartie envers vous ou toute autre personne ou entité.
7.4. En fournissant à Zazzle les Médias Marqués, vous garantissez et déclarez que (i) vous avez dix-huit (18) ans ou plus; (ii) chaque personne figurant dans la communication a donné sa permission écrite et consentement à être inclus dans le Média Marqué et affichés publiquement sur le site et sur les sites de réseaux sociaux, les supports marketing et la publicité de Zazzle que vous fournirez cette autorisation et consentez promptement à Zazzle sur demande; et (iii) vous acceptez d’indemniser Zazzle et ses sociétés affiliées pour toutes les réclamations découlant en relation avec des revendications de droits sur un Média Marqué ou des dommages résultant de tout Média Marqué
7.5. InstagramTM, TwitterTM et d'autres forums de réseaux sociaux similaires sont des marques déposées de leurs sociétés respectives et non affiliées à Zazzle. Tout Média Marqué via ces ou d'autres sites de réseaux sociaux similaires sont soumis à toutes les règles et réglementations de ces sites.
7.6. Si vous choisissez de soumettre votre photo via un téléphone mobile, des frais de données standard peuvent s’appliquer.
8. Promotions :
Outre les conditions générales des présentes, tous concours, loteries promotionnelles, sondages, jeux ou promotions similaires (collectivement, "Promotions" ) mis à disposition par le biais du Site peuvent être régis par des règles spécifiques qui ne font pas partie des présentes. En participant à de telles Promotions, vous vous soumettez à ces règles, celles-ci pouvant être différentes des conditions générales des présentes. Nous vous demandons de bien vouloir consulter toutes règles spécifiques applicables à une Promotion particulière, qui pourraient être associées à une telle Promotion, et de lire notre Politique de confidentialité qui, outre les présentes, régit toutes les informations que vous soumettez en liaison avec de telles activités. Si les conditions générales de telles règles contredisent les présentes, les conditions générales des programmes/promotions concernés prévaudront.
Outre les conditions générales des présentes, tous concours, loteries promotionnelles, sondages, jeux ou promotions similaires (collectivement, "Promotions" ) mis à disposition par le biais du Site peuvent être régis par des règles spécifiques qui ne font pas partie des présentes. En participant à de telles Promotions, vous vous soumettez à ces règles, celles-ci pouvant être différentes des conditions générales des présentes. Nous vous demandons de bien vouloir consulter toutes règles spécifiques applicables à une Promotion particulière, qui pourraient être associées à une telle Promotion, et de lire notre Politique de confidentialité qui, outre les présentes, régit toutes les informations que vous soumettez en liaison avec de telles activités. Si les conditions générales de telles règles contredisent les présentes, les conditions générales des programmes/promotions concernés prévaudront.
9. Nouveaux programmes :
Zazzle lancera simultanément de nouvelles conditions générales qui régissent les nouveaux programmes et les nouveaux Produits à des utilisateurs spécifiques ou au site en général. Vous acceptez d'être soumis à de telles conditions générales dans la mesure où vous participez à de tels nouveaux programmes ou utilisez de tels nouveaux Produits.
Zazzle lancera simultanément de nouvelles conditions générales qui régissent les nouveaux programmes et les nouveaux Produits à des utilisateurs spécifiques ou au site en général. Vous acceptez d'être soumis à de telles conditions générales dans la mesure où vous participez à de tels nouveaux programmes ou utilisez de tels nouveaux Produits.
10. Offres étendues :
Zazzle peut proposer vos produits à la vente via des listes de marché gérés par des comptes appartenant à Zazzle sur d'autres sites Web (collectivement, "Offres étendues" ). Les royalties pour les offres étendues seront calculées sur la base du montant reçu par Zazzle, qui peut être différent du montant facturé par le marché. Vous aurez l'option désactiver ces offres étendues dans les paramètres de votre Compte.
Zazzle peut proposer vos produits à la vente via des listes de marché gérés par des comptes appartenant à Zazzle sur d'autres sites Web (collectivement, "Offres étendues" ). Les royalties pour les offres étendues seront calculées sur la base du montant reçu par Zazzle, qui peut être différent du montant facturé par le marché. Vous aurez l'option désactiver ces offres étendues dans les paramètres de votre Compte.
11. Restrictions basées sur l'âge et la situation géographique
11.1.Vous devez avoir au moins seize (16) ans pour utiliser ce Site. Veuillez nous contacter en cas de préoccupation ou de question concernant cette restriction.
11.2. Certains Produits Zazzle ne peuvent parfois pas toujours être expédiés dans toutes les régions du monde
11.1.Vous devez avoir au moins seize (16) ans pour utiliser ce Site. Veuillez nous contacter en cas de préoccupation ou de question concernant cette restriction.
11.2. Certains Produits Zazzle ne peuvent parfois pas toujours être expédiés dans toutes les régions du monde
12. Accès international
12.1.Ce Site est accessible à partir de pays autres que les États-Unis. Ce Site peut contenir des Produits ou des références à des Produits qui ne sont pas disponibles en dehors des États-Unis. De telles références ne sauraient impliquer que ces Produits seront mis à disposition en dehors des États-Unis. Si vous consultez ou utilisez le Site en dehors des États-Unis, il vous incombe de respecter la législation et les réglementations locales.
12.2.Vous convenez que Zazzle peut traduire, aussi précisément que raisonnablement possible, les textes et les informations que vous fournissez dans d'autres langues pour les utiliser dans nos domaines à l'étranger. Nous ne garantissons pas l'exactitude de telles traductions.
12.1.Ce Site est accessible à partir de pays autres que les États-Unis. Ce Site peut contenir des Produits ou des références à des Produits qui ne sont pas disponibles en dehors des États-Unis. De telles références ne sauraient impliquer que ces Produits seront mis à disposition en dehors des États-Unis. Si vous consultez ou utilisez le Site en dehors des États-Unis, il vous incombe de respecter la législation et les réglementations locales.
12.2.Vous convenez que Zazzle peut traduire, aussi précisément que raisonnablement possible, les textes et les informations que vous fournissez dans d'autres langues pour les utiliser dans nos domaines à l'étranger. Nous ne garantissons pas l'exactitude de telles traductions.
13. Décès ou incapacité
13.1. Si un membre de notre communauté de créateurs et de concepteurs qui est une personne physique venait à décéder ou devenait frappé d'incapacité permanente, Zazzle prendra toutes les mesures nécessaires pour travailler avec leurs successeurs et leurs assignés. Cependant, Zazzle aura besoin des éléments suivants de la part de ses successeurs au sujet du membre de la communauté décédé ou incapacité, assignés ou leurs représentants légaux à des fins de vérification :
13.1.1. Certificate de décès
13.1.2. Preuve de succession; et /ou
13.1.3. Délégation de pouvoir
13.2 Dans le cas de membres qui sont des entités et si ces entités cessent d’exister pour des raisons de dissolution, liquidation, nomination d’un séquestre ou faillite, nous aurons besoin des documents suivants :
13.2.1 La nomination d'un séquestre
13.2.2 Dissolution
13.2.3 Procédure de faillite; et / ou
13.2.4 Procédure de dissolution
13.3 Veuillez nous aviser dès que possible si vous apprenez le décès, l’incapacité, la dissolution, liquidation ou faillite d'un fabricant ou d'un créateur membre de notre communauté.
13.1. Si un membre de notre communauté de créateurs et de concepteurs qui est une personne physique venait à décéder ou devenait frappé d'incapacité permanente, Zazzle prendra toutes les mesures nécessaires pour travailler avec leurs successeurs et leurs assignés. Cependant, Zazzle aura besoin des éléments suivants de la part de ses successeurs au sujet du membre de la communauté décédé ou incapacité, assignés ou leurs représentants légaux à des fins de vérification :
13.1.1. Certificate de décès
13.1.2. Preuve de succession; et /ou
13.1.3. Délégation de pouvoir
13.2 Dans le cas de membres qui sont des entités et si ces entités cessent d’exister pour des raisons de dissolution, liquidation, nomination d’un séquestre ou faillite, nous aurons besoin des documents suivants :
13.2.1 La nomination d'un séquestre
13.2.2 Dissolution
13.2.3 Procédure de faillite; et / ou
13.2.4 Procédure de dissolution
13.3 Veuillez nous aviser dès que possible si vous apprenez le décès, l’incapacité, la dissolution, liquidation ou faillite d'un fabricant ou d'un créateur membre de notre communauté.
14. Charte de confidentialité
La confidentialité de vos renseignements est très importante pour Zazzle. Les utilisateurs de ce Site doivent lire notre Charte de confidentialité pour savoir comment Zazzle recueille et utilise les renseignements personnels. En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous consentez expressément à la divulgation et à l'emploi de vos renseignements personnels par Zazzle, conformément à ce qui est décrit dans la Politique de confidentialité qui est incorporée aux présentes par référence.
La confidentialité de vos renseignements est très importante pour Zazzle. Les utilisateurs de ce Site doivent lire notre Charte de confidentialité pour savoir comment Zazzle recueille et utilise les renseignements personnels. En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous consentez expressément à la divulgation et à l'emploi de vos renseignements personnels par Zazzle, conformément à ce qui est décrit dans la Politique de confidentialité qui est incorporée aux présentes par référence.
15. Politique de communication électronique
15.1 Lorsque vous utilisez le site ou que vous nous envoyez des courriels et autres communications à partir de votre ordinateur de bureau,appareil mobile ou tout autre appareils électronique, vous communiquez avec nous électroniquement. Vous consentez et acceptez de recevoir par voie électronique toutes les communications, accords, documents, avis et les divulgations (collectivement, les "Communications" ) que Zazzle peut fournir en relation avec votre compte Zazzle ("Compte" ) et votre utilisation des sites et services de Zazzle. Les communications comprennent :
15.1.1. Les c=Contrats et Chartes que vous avez acceptés (par exemple, le Contrat Utilisateur, la Charte de Confidentialité et le Contrat de licence des créateurs de Zazzle), y compris les mises à jour de ces contrats et Chartes ;
15.1.2. Reçus et confirmations de transaction ;
15.1.3. Relevés de compte et historique ;
15.1.4. Les documents fiscaux que nous sommes dans l’obligation de vous remettre ; et
15.1.5. Tout autre information au sujet de votre compte et vos transactions.
15.2. Nous vous fournirons ces communications en les affichant sur le Site et/ou par courrier électronique à l'adresse électronique principale indiquée dans les paramètres de votre compte.
15.3. Vous convenez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous transmettons électroniquement respectent toute exigence juridique de la même manière que s'ils avaient été envoyé par courrier.
15.1 Lorsque vous utilisez le site ou que vous nous envoyez des courriels et autres communications à partir de votre ordinateur de bureau,appareil mobile ou tout autre appareils électronique, vous communiquez avec nous électroniquement. Vous consentez et acceptez de recevoir par voie électronique toutes les communications, accords, documents, avis et les divulgations (collectivement, les "Communications" ) que Zazzle peut fournir en relation avec votre compte Zazzle ("Compte" ) et votre utilisation des sites et services de Zazzle. Les communications comprennent :
15.1.1. Les c=Contrats et Chartes que vous avez acceptés (par exemple, le Contrat Utilisateur, la Charte de Confidentialité et le Contrat de licence des créateurs de Zazzle), y compris les mises à jour de ces contrats et Chartes ;
15.1.2. Reçus et confirmations de transaction ;
15.1.3. Relevés de compte et historique ;
15.1.4. Les documents fiscaux que nous sommes dans l’obligation de vous remettre ; et
15.1.5. Tout autre information au sujet de votre compte et vos transactions.
15.2. Nous vous fournirons ces communications en les affichant sur le Site et/ou par courrier électronique à l'adresse électronique principale indiquée dans les paramètres de votre compte.
15.3. Vous convenez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous transmettons électroniquement respectent toute exigence juridique de la même manière que s'ils avaient été envoyé par courrier.
16. Interdiction de revente
Autre que ce qui est expressément prévu dans le présent Contrat, vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales une quelconque partie du Site, sans avoir obtenu le consentement écrit explicite de Zazzle.
Autre que ce qui est expressément prévu dans le présent Contrat, vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales une quelconque partie du Site, sans avoir obtenu le consentement écrit explicite de Zazzle.
17. Résiliation
17.1. Vous convenez que Zazzle, à sa discrétion exclusive, peut résilier les présentes, en totalité ou partiellement, y compris, sans toutefois s'y limiter, résilier votre Compte ou désactiver votre mot de passe (ou une partie quelconque de celui-ci), ou mettre fin à vos droits d'utilisation du Site, et retirer et éliminer tout Contenu que vous pourriez avoir contribué au Site, à tout moment, pour une raison quelconque ou même sans raison. Zazzle peut aussi, n'importe quand et à sa discrétion exclusive, cesser de fournir le Site, ou une partie de celui-ci, avec ou sans préavis. Vous reconnaissez que la résiliation de votre accès au Site en vertu d'une quelconque disposition de ce Contrat peut être effectuée sans préavis, et vous reconnaissez et convenez que Zazzle peut immédiatement désactiver ou supprimer votre Compte ainsi que toute information et fichiers associés à votre Compte et/ou empêcher tout accès futur à de tels fichiers du Site. Si Zazzle était amené à désactiver ou supprimer votre Compte en raison d'une violation du présent contrat de quelque manière que ce soit, à la seule discrétion de Zazzle, Zazzle se réserve le droit de retenir le paiement de toutes royalties, commissions ou autres sommes associées à votre/vos compte(s) Zazzle. De plus, vous reconnaissez que Zazzle n'assumera aucune responsabilité vis-à-vis de vous ou d'un tiers pour cause de résiliation de votre droit d'accès au Site. Si vous avez des objections à de quelconques modalités des Conditions d'utilisation ou si vous cessez d'apprécier le Site pour quelque raison que ce soit, veuillez cesser immédiatement de l'utiliser et/ou résilier votre Compte
17.2. La résiliation des présentes ne saurait affecter les obligations et droits respectifs (y compris, sans toutefois s'y limiter, les obligations de paiement) des parties survenant avant la date de résiliation.
17.1. Vous convenez que Zazzle, à sa discrétion exclusive, peut résilier les présentes, en totalité ou partiellement, y compris, sans toutefois s'y limiter, résilier votre Compte ou désactiver votre mot de passe (ou une partie quelconque de celui-ci), ou mettre fin à vos droits d'utilisation du Site, et retirer et éliminer tout Contenu que vous pourriez avoir contribué au Site, à tout moment, pour une raison quelconque ou même sans raison. Zazzle peut aussi, n'importe quand et à sa discrétion exclusive, cesser de fournir le Site, ou une partie de celui-ci, avec ou sans préavis. Vous reconnaissez que la résiliation de votre accès au Site en vertu d'une quelconque disposition de ce Contrat peut être effectuée sans préavis, et vous reconnaissez et convenez que Zazzle peut immédiatement désactiver ou supprimer votre Compte ainsi que toute information et fichiers associés à votre Compte et/ou empêcher tout accès futur à de tels fichiers du Site. Si Zazzle était amené à désactiver ou supprimer votre Compte en raison d'une violation du présent contrat de quelque manière que ce soit, à la seule discrétion de Zazzle, Zazzle se réserve le droit de retenir le paiement de toutes royalties, commissions ou autres sommes associées à votre/vos compte(s) Zazzle. De plus, vous reconnaissez que Zazzle n'assumera aucune responsabilité vis-à-vis de vous ou d'un tiers pour cause de résiliation de votre droit d'accès au Site. Si vous avez des objections à de quelconques modalités des Conditions d'utilisation ou si vous cessez d'apprécier le Site pour quelque raison que ce soit, veuillez cesser immédiatement de l'utiliser et/ou résilier votre Compte
17.2. La résiliation des présentes ne saurait affecter les obligations et droits respectifs (y compris, sans toutefois s'y limiter, les obligations de paiement) des parties survenant avant la date de résiliation.
PRODUITS
18. Zazzle est une marketplace où :
18.1 Des fabricants de produits ("Makers") peuvent proposer, vendre et/ou réaliser leurs produits aux utilisateurs de ce site.
18.2 Les propriétaires/créateurs de contenu ("Créateurs") peuvent mettre leur contenu et/ou leurs spécifications du/des produits pouvant être utilisées dans le cadre de la distribution en rapport avec certains produits; et
18.4 Pour vous aider à distinguer les différents types de transactions disponibles sur ce site, Zazzle utilise les références suivantes pour chaque page Produit sur le Site :
18.4.1. "Fabriqué par Zazzle" et "vendu par Zazzle": Cela signifie que Zazzle (i) vend le Produit du Marketplace et (ii) le fabrique ou le fait fabriquer pour vous.
18.4.2. "Fabriqué par [MAKER] et vendu par Zazzle": Cela signifie que Zazzle vend le Produit, mais le Produit du Marketplace est fabriqué par un Maker tiers partie.
18.4.3. "Fabriqué par [Maker]" et "vendu par [Maker]": Cela signifie qu’un fabricant indépendant fabrique votre Produit du Marketplace et le vend par l'intermédiaire de notre plateforme "Maker". La façon pour valider une commande est la même que pour les Produits du Marketplace vendus par Zazzle, mais Zazzle n’est là que pour faciliter la transaction. Zazzle n'a aucun contrôle sur la qualité, la sécurité, la moralité ou la légalité des Produits du Marketplace vendus par un fabricant, de la véracité ou de l'exactitude des listes, ni de la capacité du fabricant à vendre ce Produit. Zazzle ne filtre pas le contenu ou les informations fournies par les fabricants pour ces Produits du Marketplace et ne peut garantir qu'un fabricant effectue effectivement une transaction. Zazzle n'intervient pas dans le transfert de la propriété légale de ces Produits du Marketplace de "Maker" à utilisateur et ne peut garantir la véritable identité du fabricant. Zazzle vous encourage à communiquer directement avec des partenaires de transaction potentiels grâce aux outils disponibles sur le site. Vous comprenez et acceptez que Zazzle ne soit qu'un lieu pour ces transactions et, en tant que tel, vous concluez ces transactions à vos risques et périls.
18.4.4. "Conçu par [Créateur]": Cette référence vous indique qui est le Créateur qui a publié le Contenu pour utiliser sur des Produits sur le site. Les Créateurs déclarent qu’ils possèdent les droits pour publier ce Contenu et son utilisation sur les produits et Zazzle ne fait aucune déclaration quant à la véracité de telles représentations
18. Zazzle est une marketplace où :
18.1 Des fabricants de produits ("Makers") peuvent proposer, vendre et/ou réaliser leurs produits aux utilisateurs de ce site.
18.2 Les propriétaires/créateurs de contenu ("Créateurs") peuvent mettre leur contenu et/ou leurs spécifications du/des produits pouvant être utilisées dans le cadre de la distribution en rapport avec certains produits; et
18.4 Pour vous aider à distinguer les différents types de transactions disponibles sur ce site, Zazzle utilise les références suivantes pour chaque page Produit sur le Site :
18.4.1. "Fabriqué par Zazzle" et "vendu par Zazzle": Cela signifie que Zazzle (i) vend le Produit du Marketplace et (ii) le fabrique ou le fait fabriquer pour vous.
18.4.2. "Fabriqué par [MAKER] et vendu par Zazzle": Cela signifie que Zazzle vend le Produit, mais le Produit du Marketplace est fabriqué par un Maker tiers partie.
18.4.3. "Fabriqué par [Maker]" et "vendu par [Maker]": Cela signifie qu’un fabricant indépendant fabrique votre Produit du Marketplace et le vend par l'intermédiaire de notre plateforme "Maker". La façon pour valider une commande est la même que pour les Produits du Marketplace vendus par Zazzle, mais Zazzle n’est là que pour faciliter la transaction. Zazzle n'a aucun contrôle sur la qualité, la sécurité, la moralité ou la légalité des Produits du Marketplace vendus par un fabricant, de la véracité ou de l'exactitude des listes, ni de la capacité du fabricant à vendre ce Produit. Zazzle ne filtre pas le contenu ou les informations fournies par les fabricants pour ces Produits du Marketplace et ne peut garantir qu'un fabricant effectue effectivement une transaction. Zazzle n'intervient pas dans le transfert de la propriété légale de ces Produits du Marketplace de "Maker" à utilisateur et ne peut garantir la véritable identité du fabricant. Zazzle vous encourage à communiquer directement avec des partenaires de transaction potentiels grâce aux outils disponibles sur le site. Vous comprenez et acceptez que Zazzle ne soit qu'un lieu pour ces transactions et, en tant que tel, vous concluez ces transactions à vos risques et périls.
18.4.4. "Conçu par [Créateur]": Cette référence vous indique qui est le Créateur qui a publié le Contenu pour utiliser sur des Produits sur le site. Les Créateurs déclarent qu’ils possèdent les droits pour publier ce Contenu et son utilisation sur les produits et Zazzle ne fait aucune déclaration quant à la véracité de telles représentations
19. Descriptions de produits
19.1. Zazzle fournit tous les efforts possibles pour assurer la satisfaction de l'Utilisateur. Cependant, il existe de nombreux vendeurs sur le Site et Zazzle n'est pas en mesure de vérifier l'exactitude de leurs descriptions de Produits. Zazzle ne formule aucune garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité, l'actualité ou l'absence d'erreur des descriptions de Produits ou de tout autre contenu du Site. Si un Produit proposé par Zazzle ne correspond pas à la description, veuillez consulter notre Politique Expédition et retours
19.2. Zazzle est fière de travailler avec des organisations caritatives et se réjouit que sa plate-forme se soit révélée être un outil efficace de collecte de fonds pour de nombreuses organisations. De temps en temps, Zazzle participe à des programmes spécifiques conçus pour aider les organismes de bienfaisance à collecter des fonds pour leurs causes. Chaque fois que Zazzle annonce ces collectes de fonds, vous pouvez être assuré que Zazzle garantira que les fonds seront versés à l’organisme de bienfaisance, comme indiqué dans ces annonces. De temps en temps, les créateurs peuvent indiquer qu’ils ont l’intention de donner leurs redevances ou d’autres sommes à des organisations caritatives ; Zazzle n'est pas en mesure de vérifier de telles déclarations, veuillez donc prendre ces informations avec précaution.
19.1. Zazzle fournit tous les efforts possibles pour assurer la satisfaction de l'Utilisateur. Cependant, il existe de nombreux vendeurs sur le Site et Zazzle n'est pas en mesure de vérifier l'exactitude de leurs descriptions de Produits. Zazzle ne formule aucune garantie quant à l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité, l'actualité ou l'absence d'erreur des descriptions de Produits ou de tout autre contenu du Site. Si un Produit proposé par Zazzle ne correspond pas à la description, veuillez consulter notre Politique Expédition et retours
19.2. Zazzle est fière de travailler avec des organisations caritatives et se réjouit que sa plate-forme se soit révélée être un outil efficace de collecte de fonds pour de nombreuses organisations. De temps en temps, Zazzle participe à des programmes spécifiques conçus pour aider les organismes de bienfaisance à collecter des fonds pour leurs causes. Chaque fois que Zazzle annonce ces collectes de fonds, vous pouvez être assuré que Zazzle garantira que les fonds seront versés à l’organisme de bienfaisance, comme indiqué dans ces annonces. De temps en temps, les créateurs peuvent indiquer qu’ils ont l’intention de donner leurs redevances ou d’autres sommes à des organisations caritatives ; Zazzle n'est pas en mesure de vérifier de telles déclarations, veuillez donc prendre ces informations avec précaution.
20. Correction des erreurs et inexactitudes
20.1. Les renseignements et les listes de Produits figurant sur ce Site peuvent contenir des designs avec des fautes de frappe ou des inexactitudes, et il se peut qu'elles ne soient pas complètes ou à jour. Nous nous réservons donc le droit de corriger toutes erreurs, inexactitudes ou omissions, et de changer ou mettre à jour des renseignements ou Contenu à tout moment sans préavis (même après votre passation de commande). Veuillez noter que de telles erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent porter sur la description du design du Produit, le prix ou la disponibilité du Produits. Nous nous réservons aussi le droit de limiter ou de restreindre les quantités de Produits (même après votre passation de commandes) pour quelque raison que ce soit, notamment, sans limitation, si le Produit contrevient à une quelconque modalité de ces Conditions d'utilisation.
20.2. Dans le cas où un Produit serait répertorié à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur typographique, de prix ou d'informations sur le produit reçues par nos partenaires, nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour des Produits dont le prix est incorrect. Nous aurons le droit de refuser ou d’annuler de telles commandes, que la commande soit validée ou non et que vous avez été facturé pour la vente. Si vous avez déjà été facturé pour votre commande et qu'elle est annulée, nous vous rembourserons sur votre compte de carte de crédit ou par la méthode de paiement utilisé lors de l'achat. Si vous avez trop payé pour un produit, nous vous rembourserons la différence entre ce qui a été facturé et le prix correct du produit concerné.
20.1. Les renseignements et les listes de Produits figurant sur ce Site peuvent contenir des designs avec des fautes de frappe ou des inexactitudes, et il se peut qu'elles ne soient pas complètes ou à jour. Nous nous réservons donc le droit de corriger toutes erreurs, inexactitudes ou omissions, et de changer ou mettre à jour des renseignements ou Contenu à tout moment sans préavis (même après votre passation de commande). Veuillez noter que de telles erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent porter sur la description du design du Produit, le prix ou la disponibilité du Produits. Nous nous réservons aussi le droit de limiter ou de restreindre les quantités de Produits (même après votre passation de commandes) pour quelque raison que ce soit, notamment, sans limitation, si le Produit contrevient à une quelconque modalité de ces Conditions d'utilisation.
20.2. Dans le cas où un Produit serait répertorié à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur typographique, de prix ou d'informations sur le produit reçues par nos partenaires, nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour des Produits dont le prix est incorrect. Nous aurons le droit de refuser ou d’annuler de telles commandes, que la commande soit validée ou non et que vous avez été facturé pour la vente. Si vous avez déjà été facturé pour votre commande et qu'elle est annulée, nous vous rembourserons sur votre compte de carte de crédit ou par la méthode de paiement utilisé lors de l'achat. Si vous avez trop payé pour un produit, nous vous rembourserons la différence entre ce qui a été facturé et le prix correct du produit concerné.
21. Fixation des prix, expéditions et conditions de vente
Les prix des Produits sont décrits sur le Site et sont incorporés à ces Conditions d'utilisation par cette référence. Tous les prix sont en dollars US ou en monnaie locales. Les prix et les Produits peuvent changer à la discrétion de Zazzle. Zazzle peut offrir des remises promotionnelles de temps à autre. Vous devez consentir aux termes de la promotion pour prétendre à la remise et Zazzle se réserve le droit de ne pas honorer une promotion si nous suspectons une activité abusive. Vous acceptez de ne pas utiliser plus d'une remise par article, sauf si une telle utilisation est permise expressément par Zazzle. Le titre et le risque de perte eut égard à tous les Produits que vous aurez commandés vous seront transférés en liaison avec l'expédition de Zazzle au transporteur. Les achats sont sujets à l'application de la Politique Expédition et retours Zazzle se réserve le droit d'annuler toute commande de Produit qui pourrait violer les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, et elle informera l'acheteur de l'annulation de la commande.
Les prix des Produits sont décrits sur le Site et sont incorporés à ces Conditions d'utilisation par cette référence. Tous les prix sont en dollars US ou en monnaie locales. Les prix et les Produits peuvent changer à la discrétion de Zazzle. Zazzle peut offrir des remises promotionnelles de temps à autre. Vous devez consentir aux termes de la promotion pour prétendre à la remise et Zazzle se réserve le droit de ne pas honorer une promotion si nous suspectons une activité abusive. Vous acceptez de ne pas utiliser plus d'une remise par article, sauf si une telle utilisation est permise expressément par Zazzle. Le titre et le risque de perte eut égard à tous les Produits que vous aurez commandés vous seront transférés en liaison avec l'expédition de Zazzle au transporteur. Les achats sont sujets à l'application de la Politique Expédition et retours Zazzle se réserve le droit d'annuler toute commande de Produit qui pourrait violer les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, et elle informera l'acheteur de l'annulation de la commande.
22. Broderie Zazzle
22.1. Si vous utilisez le service de broderie de Zazzle, votre utilisation de ce Site est également sujette aux modalités énoncées dans la présente Section.
22.2 Vous vous engagez à observer les restrictions ci-dessous pour acheter des articles par l'intermédiaire du service de broderie de Zazzle ou pour créer des Produits publics au moyen de ce service afin de les vendre sur le marché de Zazzle. Si vous voulez que votre Contenu soit brodé sur un Produit et vous ne voulez pas télécharger le fichier de couture sur ce Site, Zazzle calculera le prix de la conversion de votre Contenu en un fichier de couture et vous informera de ce prix. Pour le prix indiqué, vous pourrez alors commander le fichier de couture et créer un Produit avec le fichier de couture. Si vous créez un Produit brodé public aux fins de sa vente sur le marché, ce produit sera publié sur le Site lorsque le fichier de couture sera terminé (habituellement de 24 à 48 heures plus tard, mais le délai peut parfois être plus long). La conversion de votre Contenu en un fichier de couture est sujette au versement d'un montant forfaitaire unique ; vous devrez toutefois payer un montant de conversion additionnel si vous voulez redimensionner le fichier.
22.1. Si vous utilisez le service de broderie de Zazzle, votre utilisation de ce Site est également sujette aux modalités énoncées dans la présente Section.
22.2 Vous vous engagez à observer les restrictions ci-dessous pour acheter des articles par l'intermédiaire du service de broderie de Zazzle ou pour créer des Produits publics au moyen de ce service afin de les vendre sur le marché de Zazzle. Si vous voulez que votre Contenu soit brodé sur un Produit et vous ne voulez pas télécharger le fichier de couture sur ce Site, Zazzle calculera le prix de la conversion de votre Contenu en un fichier de couture et vous informera de ce prix. Pour le prix indiqué, vous pourrez alors commander le fichier de couture et créer un Produit avec le fichier de couture. Si vous créez un Produit brodé public aux fins de sa vente sur le marché, ce produit sera publié sur le Site lorsque le fichier de couture sera terminé (habituellement de 24 à 48 heures plus tard, mais le délai peut parfois être plus long). La conversion de votre Contenu en un fichier de couture est sujette au versement d'un montant forfaitaire unique ; vous devrez toutefois payer un montant de conversion additionnel si vous voulez redimensionner le fichier.
GAINS ET FRAIS DE COMPTES NON-PARTICIPATIFS
23. Gains:
23.1. Si vous participez en tant que créateur ou associé (tel que défini dans le Contrat de licence des créateurs), uniquement si et quand Zazzle détermine que votre Compte et de vos magasins sont en conformité avec nos contrats (définies à la section 33.7 des présentes) sur la période entière du paiement, Zazzle versera vos royalties, commissions, bonus volume et autres compensations (Collectivement, "Gains" ) avec les conditions suivantes :
23.2. Zazzle maintiendra un relevé de vos rémunérations. Vous pourrez consulter votre relevé dans la section « Mon compte » de votre Compte.
23.3. Quand les gains deviennent-ils Acquis et Payables : les conditions suivantes doivent être respectées pour que les gains deviennent Acquis et Payables par Zazzle ("Acquis et Payable" )
23.3.1. Seuils des paiements : vos gains doivent atteindre un seuil pour pouvoir recevoir un paiement en fonction de la méthode de paiement que vous avez sélectionné sur la page des paramètres de vos paiements (par exemple chèque ou Paypal)
23.3.1.1. "Seuils de paiement" signifient (i) 100 € pour les paiements par chèque (si disponible) et (ii) 50 € pour les paiements avec PayPal. Les seuils de paiement peuvent être modifiés à tout moment et des temps en temps à notre seule et absolue discrétion. Vous serez avertis de tout changement de seuil.
23.3.1.2. Vous pouvez demander le paiement de vos gains si vous n’avez pas atteint les seuils de paiement, sous réserve du paiement des frais de traitements suivants : 5 € pour tout chèque (si disponible) de moins de 100 €; ou 2,5 € pour toute transaction PayPal inférieure à 50 € (collectivement, "Frais de gestion" ).
23.3.1.3. Zazzle, à sa discrétion, peut changer les méthodes de paiement disponibles, et certaines méthodes de paiement pourront parfois ne pas être disponibles.
23.3.1.4. Zazzle est soumis aux réglementations et restrictions de service de PayPal. Si PayPal ne vous fournit pas de service, ni dans le pays de votre choix, vous devrez choisir un autre mode de paiement.
23.3.2. Fournir toutes les informations nécessaires : Vous devez fournir à Zazzle toutes les informations nécessaires pour effectuer le paiement de vos gains (par exemple, informations fiscales exactes, informations de compte PayPal correctes).
23.3.2.1. Dans le cas où vous n'auriez pas fourni ces informations, Zazzle peut suspendre les paiements jusqu'à ce que vous ayez fourni toutes les informations nécessaires.
23.3.2.2. Si un chèque envoyé à l'adresse indiquée comme étant celle du bénéficiaire sur votre Compte est renvoyé à l'expéditeur parce qu'il ne peut pas être remis au destinataire, Zazzle pourra suspendre tous autres paiements jusqu'à ce que vous ayez corrigé ou mis à jour votre adresse.
23.3.3. Ne pas avoir un solde de gains négatif : si le solde de vos gains devient négatif (pour mais ne se limitant pas à la raison suivante) Zazzle se réserve le droit de ne pas vous payer de gains jusqu'à ce que (i) vos paiements augmentent au point où ils deviennent positifs, et (ii) ils deviennent par ailleurs payables en vertu des dispositions de la présente section 23:
23.3.3.1. Si l'un de vos revenus est associé à des produits qui violent ou enfreignent nos contrats ou les droits d'un tierce parti, Zazzle pourra prendre les actions suivantes sans préavis: (i) déduire les gains associés de votre Compte; (ii) suspendre votre Compte et le paiement de vos gains; ou (iii) déduire tous les gains et résiliez votre Compte si nous déterminons (à notre seule discrétion) que cela n'est pas la première fois. (Voir Section 27.9 et notre Accord de licence pour créateur
23.3.3.2. Dans le cas où une commande pour laquelle vous avez reçu des gains ait été annulée ou remboursée pour n'importe quelle raison ou si le produit qui a généré le paiement d'une commission a été renvoyé par l'Utilisateur, Zazzle déduira le montant correspondant de vos gains.
23.4. Calendrier des paiement :
23.4.1. Une fois que les gains sont "Acquis et Payables", le paiement sera effectué dans les quarante-cinq jours (45) après la fin du mois en cours.
23.4.2. Zazzle effectuera les paiements en accord avec vos choix dans la section "Paramètres de paiements" sur la page "Mon compte", zazzle met les options suivantes à votre disposition :
23.4.2.1. recevoir un paiement dès que votre balance atteint le seuil défini par Zazzle de temps en temps ; ou
23.4.2.2. Recevoir un paiement avant d’avoir atteint le seuil moyennant le paiement de frais de gestion ; ou
23.4.2.3. Conserver vos gains sur votre Compte jusqu’à ce que vous décidez de recevoir le paiement (après avoir atteint le seuil défini par Zazzle)
23.5. Zazzle peut appliquer des taux de retenue à la source aux paiements internationaux et nationaux qui pourront être plus élevés que si le créateur nous avait fourni toute lq documentation correcte, telle que le ou les formulaires W9 ou W8-BEN.
23.6. Les gains dans des devises autres que la devise de paiement choisie : (i) seront convertis dans votre devis et seront sujettes au frais frais de conversion de devises; (ii) peuvent être soumis à des seuils de paiement, des frais de traitement et/ou des frais de compte non contributif légèrement différents de l’équivalent de ce qui est détaillé, à cause des frais de conversion monétaire et/ou la devise de paiement sélectionnée.
23. Gains:
23.1. Si vous participez en tant que créateur ou associé (tel que défini dans le Contrat de licence des créateurs), uniquement si et quand Zazzle détermine que votre Compte et de vos magasins sont en conformité avec nos contrats (définies à la section 33.7 des présentes) sur la période entière du paiement, Zazzle versera vos royalties, commissions, bonus volume et autres compensations (Collectivement, "Gains" ) avec les conditions suivantes :
23.2. Zazzle maintiendra un relevé de vos rémunérations. Vous pourrez consulter votre relevé dans la section « Mon compte » de votre Compte.
23.3. Quand les gains deviennent-ils Acquis et Payables : les conditions suivantes doivent être respectées pour que les gains deviennent Acquis et Payables par Zazzle ("Acquis et Payable" )
23.3.1. Seuils des paiements : vos gains doivent atteindre un seuil pour pouvoir recevoir un paiement en fonction de la méthode de paiement que vous avez sélectionné sur la page des paramètres de vos paiements (par exemple chèque ou Paypal)
23.3.1.1. "Seuils de paiement" signifient (i) 100 € pour les paiements par chèque (si disponible) et (ii) 50 € pour les paiements avec PayPal. Les seuils de paiement peuvent être modifiés à tout moment et des temps en temps à notre seule et absolue discrétion. Vous serez avertis de tout changement de seuil.
23.3.1.2. Vous pouvez demander le paiement de vos gains si vous n’avez pas atteint les seuils de paiement, sous réserve du paiement des frais de traitements suivants : 5 € pour tout chèque (si disponible) de moins de 100 €; ou 2,5 € pour toute transaction PayPal inférieure à 50 € (collectivement, "Frais de gestion" ).
23.3.1.3. Zazzle, à sa discrétion, peut changer les méthodes de paiement disponibles, et certaines méthodes de paiement pourront parfois ne pas être disponibles.
23.3.1.4. Zazzle est soumis aux réglementations et restrictions de service de PayPal. Si PayPal ne vous fournit pas de service, ni dans le pays de votre choix, vous devrez choisir un autre mode de paiement.
23.3.2. Fournir toutes les informations nécessaires : Vous devez fournir à Zazzle toutes les informations nécessaires pour effectuer le paiement de vos gains (par exemple, informations fiscales exactes, informations de compte PayPal correctes).
23.3.2.1. Dans le cas où vous n'auriez pas fourni ces informations, Zazzle peut suspendre les paiements jusqu'à ce que vous ayez fourni toutes les informations nécessaires.
23.3.2.2. Si un chèque envoyé à l'adresse indiquée comme étant celle du bénéficiaire sur votre Compte est renvoyé à l'expéditeur parce qu'il ne peut pas être remis au destinataire, Zazzle pourra suspendre tous autres paiements jusqu'à ce que vous ayez corrigé ou mis à jour votre adresse.
23.3.3. Ne pas avoir un solde de gains négatif : si le solde de vos gains devient négatif (pour mais ne se limitant pas à la raison suivante) Zazzle se réserve le droit de ne pas vous payer de gains jusqu'à ce que (i) vos paiements augmentent au point où ils deviennent positifs, et (ii) ils deviennent par ailleurs payables en vertu des dispositions de la présente section 23:
23.3.3.1. Si l'un de vos revenus est associé à des produits qui violent ou enfreignent nos contrats ou les droits d'un tierce parti, Zazzle pourra prendre les actions suivantes sans préavis: (i) déduire les gains associés de votre Compte; (ii) suspendre votre Compte et le paiement de vos gains; ou (iii) déduire tous les gains et résiliez votre Compte si nous déterminons (à notre seule discrétion) que cela n'est pas la première fois. (Voir Section 27.9 et notre Accord de licence pour créateur
23.3.3.2. Dans le cas où une commande pour laquelle vous avez reçu des gains ait été annulée ou remboursée pour n'importe quelle raison ou si le produit qui a généré le paiement d'une commission a été renvoyé par l'Utilisateur, Zazzle déduira le montant correspondant de vos gains.
23.4. Calendrier des paiement :
23.4.1. Une fois que les gains sont "Acquis et Payables", le paiement sera effectué dans les quarante-cinq jours (45) après la fin du mois en cours.
23.4.2. Zazzle effectuera les paiements en accord avec vos choix dans la section "Paramètres de paiements" sur la page "Mon compte", zazzle met les options suivantes à votre disposition :
23.4.2.1. recevoir un paiement dès que votre balance atteint le seuil défini par Zazzle de temps en temps ; ou
23.4.2.2. Recevoir un paiement avant d’avoir atteint le seuil moyennant le paiement de frais de gestion ; ou
23.4.2.3. Conserver vos gains sur votre Compte jusqu’à ce que vous décidez de recevoir le paiement (après avoir atteint le seuil défini par Zazzle)
23.5. Zazzle peut appliquer des taux de retenue à la source aux paiements internationaux et nationaux qui pourront être plus élevés que si le créateur nous avait fourni toute lq documentation correcte, telle que le ou les formulaires W9 ou W8-BEN.
23.6. Les gains dans des devises autres que la devise de paiement choisie : (i) seront convertis dans votre devis et seront sujettes au frais frais de conversion de devises; (ii) peuvent être soumis à des seuils de paiement, des frais de traitement et/ou des frais de compte non contributif légèrement différents de l’équivalent de ce qui est détaillé, à cause des frais de conversion monétaire et/ou la devise de paiement sélectionnée.
24. Frais de compte non-participatifs:
24.1. Vous, Zazzle et le site prospérez le plus lorsque nous participons tous à fournir le meilleur contenu et les meilleures fonctionnalités pour tous. Par conséquent, votre Compte sera considéré comme un "non-participatif" si vous n'avez pas (i) publié un Produit Public, ou (ii) avez reçu une commission Associée ( comme défini dans l'accord concernant les associés) sur votre Compte dans les quinze (15) derniers mois.
24.2. Votre Compte sera considéré "participatif" à nouveau lorsque vous aurez publié un Produit Public ou aurez reçu une commission Associée attribuée à votre Compte..
24.3. Les comptes non-participatifs sont sujets à un prélèvement mensuel ("Frais de compte non-participatif"):
24.3.1. Zazzle déterminera si votre Compte est sujet aux frais de compte non-participatif à minuit le dernier jour du mois précédent. Par exemple si votre Compte est non-participatif au 31 janvier mais devient participatif le 1er février, les frais de compte non-participatif pour février seront prélevés.
24.3.2. Si possible, les frais de de Compte non-participatif seront prélevés sur votre solde avant le paiement de vos gains.
24.3.3. Une fois que les frais de Compte non-participatif ont été prélevé, ils ne pourront pas être annulés ou remboursés.
24.3.4. Les frais de Compte non-participatif ne peuvent pas engendrer un solde négatif, donc dans le cas où vos gains sont insuffisants pour couvrir les frais de compte non-participatif, vos gains seront déduits jusqu’à atteindre un solde de zéro.
24.1. Vous, Zazzle et le site prospérez le plus lorsque nous participons tous à fournir le meilleur contenu et les meilleures fonctionnalités pour tous. Par conséquent, votre Compte sera considéré comme un "non-participatif" si vous n'avez pas (i) publié un Produit Public, ou (ii) avez reçu une commission Associée ( comme défini dans l'accord concernant les associés) sur votre Compte dans les quinze (15) derniers mois.
24.2. Votre Compte sera considéré "participatif" à nouveau lorsque vous aurez publié un Produit Public ou aurez reçu une commission Associée attribuée à votre Compte..
24.3. Les comptes non-participatifs sont sujets à un prélèvement mensuel ("Frais de compte non-participatif"):
24.3.1. Zazzle déterminera si votre Compte est sujet aux frais de compte non-participatif à minuit le dernier jour du mois précédent. Par exemple si votre Compte est non-participatif au 31 janvier mais devient participatif le 1er février, les frais de compte non-participatif pour février seront prélevés.
24.3.2. Si possible, les frais de de Compte non-participatif seront prélevés sur votre solde avant le paiement de vos gains.
24.3.3. Une fois que les frais de Compte non-participatif ont été prélevé, ils ne pourront pas être annulés ou remboursés.
24.3.4. Les frais de Compte non-participatif ne peuvent pas engendrer un solde négatif, donc dans le cas où vos gains sont insuffisants pour couvrir les frais de compte non-participatif, vos gains seront déduits jusqu’à atteindre un solde de zéro.
PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
25. Marques déposée et droits d'auteur
Les marques déposées et les images de Produits de Zazzle ne sauraient être utilisées en liaison avec un quelconque produit ou service n'appartenant pas à Zazzle d'une manière quelconque pouvant semer la confusion parmi les consommateurs ou d'une toute autre manière qui pourrait dénigrer ou discréditer Zazzle. Toutes les autres marques de fabrique qui n'appartiennent pas à Zazzle et apparaissent sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qu'ils soient affiliés ou liés à Zazzle ou qu'ils sont sponsorisés par Zazzle.
25. Marques déposée et droits d'auteur
Les marques déposées et les images de Produits de Zazzle ne sauraient être utilisées en liaison avec un quelconque produit ou service n'appartenant pas à Zazzle d'une manière quelconque pouvant semer la confusion parmi les consommateurs ou d'une toute autre manière qui pourrait dénigrer ou discréditer Zazzle. Toutes les autres marques de fabrique qui n'appartiennent pas à Zazzle et apparaissent sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qu'ils soient affiliés ou liés à Zazzle ou qu'ils sont sponsorisés par Zazzle.
26. Droits de propriété
26.1 Vous reconnaissez et convenez que tout le Contenu, notamment les textes, données, photos, graphiques, ou tous autres matériels contenus sur le Site, ou distribués par son intermédiaire, par Zazzle, ses annonceurs ou d'autres tiers sont protégés par des marques de commerce ou de service, des brevets, des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété. Vous ne pouvez pas utiliser ou distribuer un quelconque Contenu reçu par l'intermédiaire du Site sans l'autorisation de Zazzle ou du propriétaire du Contenu. Vous vous engagez à ne pas publier, reproduire, copier, en tout ou en partie, télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, vendre ou distribuer d'une quelconque autre manière un Contenu disponible par l'intermédiaire du Site, (i) en violation de quelconques lois applicables sur les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle; et (ii) sauf autorisation expresse du site.
26.2. Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu soumis au Site. Ceci dit, en soumettant un Contenu à Zazzle, (i) vous accordez à Zazzle une licence non exclusive dans le monde entier, libre de droits, sous-licenciable et avec un droit de transfert et une licence pour utiliser, copier, reproduire, préparer des dérivés, des travaux, modifier, afficher publiquement, exécuter et distribuer votre contenu en relation avec le site et l'activité de Zazzle (et de ses successeurs), y compris, sans limitation, pour promouvoir et distribuer une partie du site (et des œuvres dérivées que nous pouvons créer) dans n'importe quel média maintenant connu ou développé plus tard; et (ii) vous accordez aux autres utilisateurs les droits de licence détaillés ailleurs dans le présent contrat (par exemple, pour un contenu collaboratif, conformément à la Section 6).
26.3. Vous reconnaissez et convenez que le Site et tout logiciel vous ayant été fourni ou utilisé en liaison avec le Site, y compris, par exemple et sans limitation, des IPA ou d'autres scripts ("Logiciel"), contient des renseignements exclusifs et confidentiels qui sont protégés par des lois sur les droits d'auteur et d'autres lois applicables.
26.4. Sous réserve de votre respect des modalités de ces Conditions d'utilisation et de toutes modalités additionnelles prévues dans un autre accord applicable, Zazzle vous accorde une licence non exclusive, non cessible et non sous-licenciable d'utilisation du Logiciel, seulement dans les limites où il est nécessaire pour utiliser ce Site, et à condition que vous vous engagiez à ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés basés sur le Site ou le Logiciel, en tout ou partie.
26.5. Zazzle vous octroie une licence limitée, révocable et non exclusive pour utiliser le Contenu et les outils de Zazzle, ainsi que les images et les photographies de Produits aux fins de promotion du Site à condition que vous fournissiez une attribution appropriée et un lien vers le site Web de Zazzle. Nous nous réservons le droit de résilier cette licence à tout moment.
26.6 Les droits de propriété intellectuelle s'appliquant au contenu des notes, messages, courriels, affichages, lettres, idées, suggestions, concepts ou autres documents écrits que vous soumettez ou communiquez à Zazzle (à l'exclusion de votre Contenu que vous soumettez) seront automatiquement réputés être cédés, accordés et transférés par vous à Zazzle dès leur soumission ou communication à Zazzle, et vous cédez tous les droits y afférent à Zazzle et convenez qu'ils deviendront automatiquement la propriété de Zazzle et que Zazzle peut utiliser, exploiter, copier, publier, implémenter, transférer et gérer de toute autre façon de tels matériels et l'ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférent de toute manière et dans tout but décidés par Zazzle pour toujours.
26.1 Vous reconnaissez et convenez que tout le Contenu, notamment les textes, données, photos, graphiques, ou tous autres matériels contenus sur le Site, ou distribués par son intermédiaire, par Zazzle, ses annonceurs ou d'autres tiers sont protégés par des marques de commerce ou de service, des brevets, des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété. Vous ne pouvez pas utiliser ou distribuer un quelconque Contenu reçu par l'intermédiaire du Site sans l'autorisation de Zazzle ou du propriétaire du Contenu. Vous vous engagez à ne pas publier, reproduire, copier, en tout ou en partie, télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel, vendre ou distribuer d'une quelconque autre manière un Contenu disponible par l'intermédiaire du Site, (i) en violation de quelconques lois applicables sur les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle; et (ii) sauf autorisation expresse du site.
26.2. Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu soumis au Site. Ceci dit, en soumettant un Contenu à Zazzle, (i) vous accordez à Zazzle une licence non exclusive dans le monde entier, libre de droits, sous-licenciable et avec un droit de transfert et une licence pour utiliser, copier, reproduire, préparer des dérivés, des travaux, modifier, afficher publiquement, exécuter et distribuer votre contenu en relation avec le site et l'activité de Zazzle (et de ses successeurs), y compris, sans limitation, pour promouvoir et distribuer une partie du site (et des œuvres dérivées que nous pouvons créer) dans n'importe quel média maintenant connu ou développé plus tard; et (ii) vous accordez aux autres utilisateurs les droits de licence détaillés ailleurs dans le présent contrat (par exemple, pour un contenu collaboratif, conformément à la Section 6).
26.3. Vous reconnaissez et convenez que le Site et tout logiciel vous ayant été fourni ou utilisé en liaison avec le Site, y compris, par exemple et sans limitation, des IPA ou d'autres scripts ("Logiciel"), contient des renseignements exclusifs et confidentiels qui sont protégés par des lois sur les droits d'auteur et d'autres lois applicables.
26.4. Sous réserve de votre respect des modalités de ces Conditions d'utilisation et de toutes modalités additionnelles prévues dans un autre accord applicable, Zazzle vous accorde une licence non exclusive, non cessible et non sous-licenciable d'utilisation du Logiciel, seulement dans les limites où il est nécessaire pour utiliser ce Site, et à condition que vous vous engagiez à ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés basés sur le Site ou le Logiciel, en tout ou partie.
26.5. Zazzle vous octroie une licence limitée, révocable et non exclusive pour utiliser le Contenu et les outils de Zazzle, ainsi que les images et les photographies de Produits aux fins de promotion du Site à condition que vous fournissiez une attribution appropriée et un lien vers le site Web de Zazzle. Nous nous réservons le droit de résilier cette licence à tout moment.
26.6 Les droits de propriété intellectuelle s'appliquant au contenu des notes, messages, courriels, affichages, lettres, idées, suggestions, concepts ou autres documents écrits que vous soumettez ou communiquez à Zazzle (à l'exclusion de votre Contenu que vous soumettez) seront automatiquement réputés être cédés, accordés et transférés par vous à Zazzle dès leur soumission ou communication à Zazzle, et vous cédez tous les droits y afférent à Zazzle et convenez qu'ils deviendront automatiquement la propriété de Zazzle et que Zazzle peut utiliser, exploiter, copier, publier, implémenter, transférer et gérer de toute autre façon de tels matériels et l'ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférent de toute manière et dans tout but décidés par Zazzle pour toujours.
27. Politique en matière de propriété intellectuelle
Zazzle respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Nous demandons à nos Utilisateurs de faire de même. Zazzle peut résilier les Comptes d'Utilisateurs qui contreviennent, ou peuvent contrevenir, aux droits d'auteur, ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, de tiers.
Si vous pensez que votre Contenu a été copié d'une façon qui constitue une violation de droits d'auteur et/ou de marques de commerce, veuillez en informer l'Agent des droits d'auteur de Zazzle et lui communiquer les renseignements suivants ( "Notification") :
27.1. une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l'intérêt à l'égard des droits d'auteur/de la marque de commerce ;
27.2. une description des travaux protégés par les droits d'auteur et/ou la marque de commerce dont la violation est alléguée ;
27.3.une description de l'emplacement du Contenu dont la violation est alléguée sur notre Site ;
27.4. votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel ;
27.5. une déclaration rédigée par vous indiquant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur/de la marque de commerce, son agent ou la loi ;
27.6. une déclaration rédigée par vous, sous peine de parjure, indiquant que les renseignements ci-dessus sur votre Avis sont exacts et que vous avez le droit d'agir au nom du propriétaire de l'intérêt dans les droits d'auteur/la marque de commerce en question.
27.7. Veuillez noter que cette procédure est exclusivement prévue pour les notifications adressées à Zazzle concernant la contrefaçon de votre marque de fabrique ou de documents assortis de droits d'auteur vous appartenant.
27.8. L'Agent des droits d'auteur de Zazzle peut être contacté par téléphone au : +1-800-980-9890.
27.9. C'est la politique de Zazzle (i) de répondre rapidement aux notifications valides et conformes à DMCA de violation du droit d'auteur en supprimant ou en désactivant l'accès à tout matériel figurant sur notre Site ou du service prétendu violer (ii) dans des circonstances appropriées, mettre fin aux comptes de ceux que nous soupçonnons être enfreignant de manière répétée ou flagrante les droits d’auteur.
Zazzle respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Nous demandons à nos Utilisateurs de faire de même. Zazzle peut résilier les Comptes d'Utilisateurs qui contreviennent, ou peuvent contrevenir, aux droits d'auteur, ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, de tiers.
Si vous pensez que votre Contenu a été copié d'une façon qui constitue une violation de droits d'auteur et/ou de marques de commerce, veuillez en informer l'Agent des droits d'auteur de Zazzle et lui communiquer les renseignements suivants ( "Notification") :
27.1. une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l'intérêt à l'égard des droits d'auteur/de la marque de commerce ;
27.2. une description des travaux protégés par les droits d'auteur et/ou la marque de commerce dont la violation est alléguée ;
27.3.une description de l'emplacement du Contenu dont la violation est alléguée sur notre Site ;
27.4. votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel ;
27.5. une déclaration rédigée par vous indiquant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur/de la marque de commerce, son agent ou la loi ;
27.6. une déclaration rédigée par vous, sous peine de parjure, indiquant que les renseignements ci-dessus sur votre Avis sont exacts et que vous avez le droit d'agir au nom du propriétaire de l'intérêt dans les droits d'auteur/la marque de commerce en question.
27.7. Veuillez noter que cette procédure est exclusivement prévue pour les notifications adressées à Zazzle concernant la contrefaçon de votre marque de fabrique ou de documents assortis de droits d'auteur vous appartenant.
27.8. L'Agent des droits d'auteur de Zazzle peut être contacté par téléphone au : +1-800-980-9890.
27.9. C'est la politique de Zazzle (i) de répondre rapidement aux notifications valides et conformes à DMCA de violation du droit d'auteur en supprimant ou en désactivant l'accès à tout matériel figurant sur notre Site ou du service prétendu violer (ii) dans des circonstances appropriées, mettre fin aux comptes de ceux que nous soupçonnons être enfreignant de manière répétée ou flagrante les droits d’auteur.
28. Modifications, commentaires et soumissions
28.1. Sauf disposition contraire prévue aux présentes ou dans le Site (voir section 24.2, Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu soumis au Site) tout ce que vous soumettez ou publiez sur le Site et/ou nous fournissez, y compris, sans toutefois s'y limiter, des photos, vidéos, idées, savoir-faire, techniques, questions, modifications, commentaires et suggestions (collectivement, "Soumissions") sont et seront considérés comme non confidentiel et non exclusif et nous aurons les droits mondialement libres, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter, créer des œuvres dérivées à partir de ces soumissions par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, et traduire, modifier, désosser, désassembler ou décompiler ces Soumissions. Toutes les soumissions deviennent automatiquement nos propriétés exclusives et ne pourront pas vous être rendu.
28.2. Outre les droits applicables aux Soumissions, lorsque vous affichez des Commentaires ou des observations sur le Site, vous pouvez nous accorder le droit d'utiliser le nom que vous soumettez avec l'observation, l'avis ou tout autre contenu, le cas échéant. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez par ailleurs tous les droits aux avis, commentaires et autres contenus que vous affichez sur ce Site, et que si nous utilisons vos avis, commentaires et autres contenus, nous ne violeront pas les droits de tiers. Vous n'utiliserez pas de fausse adresse électronique, vous ne ferez pas semblant d'être une autre personne et vous ne trompez pas des tiers ou nous-mêmes d'une quelconque autre façon quant à l'origine de quelconques Soumissions ou Contenus. Nous pourrons retirer ou modifier de quelconques Soumissions (y compris des commentaires ou des avis) pour quelque raison que ce soit, mais nous n'en avons pas l'obligation.
28.1. Sauf disposition contraire prévue aux présentes ou dans le Site (voir section 24.2, Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu soumis au Site) tout ce que vous soumettez ou publiez sur le Site et/ou nous fournissez, y compris, sans toutefois s'y limiter, des photos, vidéos, idées, savoir-faire, techniques, questions, modifications, commentaires et suggestions (collectivement, "Soumissions") sont et seront considérés comme non confidentiel et non exclusif et nous aurons les droits mondialement libres, perpétuel, irrévocable et transférable d’utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter, créer des œuvres dérivées à partir de ces soumissions par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, et traduire, modifier, désosser, désassembler ou décompiler ces Soumissions. Toutes les soumissions deviennent automatiquement nos propriétés exclusives et ne pourront pas vous être rendu.
28.2. Outre les droits applicables aux Soumissions, lorsque vous affichez des Commentaires ou des observations sur le Site, vous pouvez nous accorder le droit d'utiliser le nom que vous soumettez avec l'observation, l'avis ou tout autre contenu, le cas échéant. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez par ailleurs tous les droits aux avis, commentaires et autres contenus que vous affichez sur ce Site, et que si nous utilisons vos avis, commentaires et autres contenus, nous ne violeront pas les droits de tiers. Vous n'utiliserez pas de fausse adresse électronique, vous ne ferez pas semblant d'être une autre personne et vous ne trompez pas des tiers ou nous-mêmes d'une quelconque autre façon quant à l'origine de quelconques Soumissions ou Contenus. Nous pourrons retirer ou modifier de quelconques Soumissions (y compris des commentaires ou des avis) pour quelque raison que ce soit, mais nous n'en avons pas l'obligation.
29. GARANTIE
VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE (i) VOUS ÊTES LE PROPRIÉTAIRE, CO-PROPRIÉTAIRE ET / OU AVEZ UNE LICENCE VALIDE DU CONTENU QUE VOUS SOUMETTEZ (ii) QUE VOTRE CONTENU NE CONTREVIENT PAS AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ, AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE) OU AUX AUTRES DROITS DE TIERS (iii) QU'IL N'Y A PAS DE LITIGES EN INSTANCE EN LIAISON AVEC LES DROITS DE PROPRIÉTÉ, LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTRES DROITS ASSOCIÉS AU CONTENU OU À DES PARTIES QUELCONQUES DU CONTENU. (iv) CE CONTRAT D'UTILISATION A ÉTÉ DÛMENT SIGNÉ ET REMIS PAR VOUS DE FAÇON VALIDE, ET QU'IL CONSTITUE VOTRE OBLIGATION LÉGALE, VALIDE ET EXÉCUTOIRE, APPLICABLE À VOTRE ENCONTRE CONFORMÉMENT À SES MODALITÉS ; ET QUE LA SIGNATURE, LA REMISE ET L'EXÉCUTION PAR VOUS-MÊME DE CE CONTRAT D'UTILISATION SONT AUTORISÉES PAR VOS CAPACITÉS ET POUVOIRS JURIDIQUES ; QU'IL A ÉTÉ DÛMENT AUTORISÉ EN PRENANT TOUTE MESURE REQUISE DE VOTRE PART ; QU'IL NE NÉCESSITE L'APPROBATION OU LE CONSENTEMENT D'AUCUNE AUTRE PERSONNE ; ET QU'IL NE CONSTITUE PAS UN DÉFAUT OU UNE VIOLATION SUR LA BASE (I) DES DISPOSITIONS DE LOIS, RÈGLES, RÈGLEMENTS, ORDRES, JUGEMENTS OU DÉCISION AUXQUELS VOUS ÊTES SUJET(TE) OU AUXQUELS VOUS ÊTES LIÉ(E), OU (II) DES MODALITÉS DE TOUT AUTRE CONTRAT, DOCUMENT OU INSTRUMENT QUI VOUS EST APPLICABLE OU QUI CRÉE DES OBLIGATIONS À VOTRE CHARGE.
VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE (i) VOUS ÊTES LE PROPRIÉTAIRE, CO-PROPRIÉTAIRE ET / OU AVEZ UNE LICENCE VALIDE DU CONTENU QUE VOUS SOUMETTEZ (ii) QUE VOTRE CONTENU NE CONTREVIENT PAS AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ, AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE) OU AUX AUTRES DROITS DE TIERS (iii) QU'IL N'Y A PAS DE LITIGES EN INSTANCE EN LIAISON AVEC LES DROITS DE PROPRIÉTÉ, LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTRES DROITS ASSOCIÉS AU CONTENU OU À DES PARTIES QUELCONQUES DU CONTENU. (iv) CE CONTRAT D'UTILISATION A ÉTÉ DÛMENT SIGNÉ ET REMIS PAR VOUS DE FAÇON VALIDE, ET QU'IL CONSTITUE VOTRE OBLIGATION LÉGALE, VALIDE ET EXÉCUTOIRE, APPLICABLE À VOTRE ENCONTRE CONFORMÉMENT À SES MODALITÉS ; ET QUE LA SIGNATURE, LA REMISE ET L'EXÉCUTION PAR VOUS-MÊME DE CE CONTRAT D'UTILISATION SONT AUTORISÉES PAR VOS CAPACITÉS ET POUVOIRS JURIDIQUES ; QU'IL A ÉTÉ DÛMENT AUTORISÉ EN PRENANT TOUTE MESURE REQUISE DE VOTRE PART ; QU'IL NE NÉCESSITE L'APPROBATION OU LE CONSENTEMENT D'AUCUNE AUTRE PERSONNE ; ET QU'IL NE CONSTITUE PAS UN DÉFAUT OU UNE VIOLATION SUR LA BASE (I) DES DISPOSITIONS DE LOIS, RÈGLES, RÈGLEMENTS, ORDRES, JUGEMENTS OU DÉCISION AUXQUELS VOUS ÊTES SUJET(TE) OU AUXQUELS VOUS ÊTES LIÉ(E), OU (II) DES MODALITÉS DE TOUT AUTRE CONTRAT, DOCUMENT OU INSTRUMENT QUI VOUS EST APPLICABLE OU QUI CRÉE DES OBLIGATIONS À VOTRE CHARGE.
30. Indemnisation
Vous vous engagez à défendre, à indemniser et à protéger complètement Zazzle et les dirigeants, administrateurs, employés, agents et concédants de licences de Zazzle contre l'ensemble des jugements, sentences arbitrales, pertes, engagements de responsabilité, coûts et dépenses, notamment les honoraires raisonnables d'avocat, les honoraires d'experts témoins et les frais judiciaires en liaison ou en rapport avec (a) le Contenu que vous soumettez, postez ou transmettez en utilisant le Site, (b) votre utilisation du Site, (c) votre connexion au Site, (d) votre violation du Contrat ou (e) votre violation de droits de tiers, sauf dans le cas de jugements, récompense, pertes, responsabilités et couts engendrés par la négligence de Zazzle.
Vous vous engagez à défendre, à indemniser et à protéger complètement Zazzle et les dirigeants, administrateurs, employés, agents et concédants de licences de Zazzle contre l'ensemble des jugements, sentences arbitrales, pertes, engagements de responsabilité, coûts et dépenses, notamment les honoraires raisonnables d'avocat, les honoraires d'experts témoins et les frais judiciaires en liaison ou en rapport avec (a) le Contenu que vous soumettez, postez ou transmettez en utilisant le Site, (b) votre utilisation du Site, (c) votre connexion au Site, (d) votre violation du Contrat ou (e) votre violation de droits de tiers, sauf dans le cas de jugements, récompense, pertes, responsabilités et couts engendrés par la négligence de Zazzle.
LÉGAL
31. REJET DE GARANTIES
CE SITE ET LES RENSEIGNEMENTS, SERVICES, PRODUITS, CONTENUS, PROGRAMMES ET MATÉRIELS DISPONIBLES SUR CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON LES DISPONIBILITÉS » SOUS RÉSERVE DE TOUTES GARANTIES EXPRESSES FOURNIS. SI ZAZZLE FOURNIT UNE GARANTIE LIMITÉE EXPRESS À UN PRODUIT C’EST MOINS DE QUATRE (4) ANS DE DURÉE, PUIS LA DURÉE DE TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES APPLICABLES SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE EXPRESS. SI ZAZZLE NE FOURNIT PAS UNE GARANTIE EXPRESSE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISSIBLE CONFORMÉMENT AU DROIT APPLICABLE, ZAZZLE ET SES FILIALES REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, NOTAMMENT, ENTRE AUTRES, TOUTES LES GARANTIES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER, AINSI QUE DES GARANTIES D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. ZAZZLE N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE SELON LAQUELLE (A) LE SITE OU SON CONTENU SATISFERA VOS BESOINS, OU (B) LE SITE OU LE SERVICE SERA TOUJOURS DISPONIBLE, À JOUR, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, OU (C) LA QUALITÉ DE TOUS PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES ARTICLES ACHETÉS OU OBTENUS PAR LE BIAIS DU SITE RÉPONDRONT À VOS ATTENTES, OU (D) QUE ZAZZLE POURRA EMPÊCHER TOUT AUTRE ACCÈS OU EMPLOI NON AUTORISÉ DE SES SERVEURS SÉCURISÉS ET/OU DE TOUTES INFORMATIONS PERSONNELLES ET/OU FINANCIÈRES POUVANT Y ÊTRE ENREGISTRÉES, OU (E) QUE ZAZZLE CORRIGERA LES BUGS, VIRUS, CHEVAUX DE TROIE OU PROGRAMMES SIMILAIRES POUVANT ÊTRE TRANSMIS PAR UN TIERS À NOS SERVICES OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CEUX-CI. VOUS CONVENEZ QUE ZAZZLE N'AURA AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUS PRÉJUDICES QUE VOUS POURREZ AVOIR SUBIS EN LIAISON AVEC LE SITE OU UN QUELCONQUE CONTENU DUDIT SITE.
VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS LE CONTENU, LES DONNÉES OU LES LOGICIELS DISTRIBUÉS PAR CE SITE, TÉLÉCHARGÉS DE CELUI-CI OU OBTENUS EN Y ACCÉDANT, EST À VOTRE RISQUE EXCLUSIF. VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ QUE VOUS ASSUMEREZ TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE ENTREPRISE, VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DÉCOULANT DE LA PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TELS CONTENUS, DONNÉES ET/OU LOGICIELS.
VOUS RECONNAISSEZ QUE ZAZZLE NE CONTRÔLE EN AUCUNE FAÇON LES RENSEIGNEMENTS, PRODUITS OU SERVICES OFFERTS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR DES TIERS SUR CE SITE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, ZAZZLE ET SES FILIALES N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ, NE FONT OU N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION EN CE QUI CONCERNE L'EXACTITUDE, L'ACTUALITÉ, LA COMPLÉTUDE, LA FIABILITÉ OU L'UTILITÉ DU CONTENU OU DES PRODUITS DISTRIBUÉS OU OFFERTS PAR DES TIERS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CE SITE.
VOUS RECONNAISSEZ QUE ZAZZLE NE FAIT OU N'OFFRE AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION EN CE QUI CONCERNE LE MAINTIEN DE LA CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS TRANSMIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CE SITE.
AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, QUE CE SOIT ORAL OU ÉCRIT, VOUS AYANT ÉTÉ FOURNI PAR ZAZZLE OU PAR LE SITE NE CRÉERA DE GARANTIES AUTRES QUE CELLES QUI SONT MENTIONNÉES EXPLICITEMENT DANS LES DOCUMENTS CONTRACTUELS.
COMME C'EST LE CAS POUR TOUT ACHAT OU SERVICE, QUEL QUE SOIT LE SUPPORT OU L'ENVIRONNEMENT, IL VOUS INCOMBE DE FAIRE PREUVE DE BON SENS ET DE PRUDENCE LE CAS ÉCHÉANT. LES EXCLUSIONS DE CETTE DISPOSITION NE S'APPLIQUENT PAS AUX RÉCLAMATIONS POUR BLESSURES PERSONNELLES.
31. REJET DE GARANTIES
CE SITE ET LES RENSEIGNEMENTS, SERVICES, PRODUITS, CONTENUS, PROGRAMMES ET MATÉRIELS DISPONIBLES SUR CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON LES DISPONIBILITÉS » SOUS RÉSERVE DE TOUTES GARANTIES EXPRESSES FOURNIS. SI ZAZZLE FOURNIT UNE GARANTIE LIMITÉE EXPRESS À UN PRODUIT C’EST MOINS DE QUATRE (4) ANS DE DURÉE, PUIS LA DURÉE DE TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES APPLICABLES SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE EXPRESS. SI ZAZZLE NE FOURNIT PAS UNE GARANTIE EXPRESSE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISSIBLE CONFORMÉMENT AU DROIT APPLICABLE, ZAZZLE ET SES FILIALES REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, NOTAMMENT, ENTRE AUTRES, TOUTES LES GARANTIES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER, AINSI QUE DES GARANTIES D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. ZAZZLE N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE SELON LAQUELLE (A) LE SITE OU SON CONTENU SATISFERA VOS BESOINS, OU (B) LE SITE OU LE SERVICE SERA TOUJOURS DISPONIBLE, À JOUR, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, OU (C) LA QUALITÉ DE TOUS PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES ARTICLES ACHETÉS OU OBTENUS PAR LE BIAIS DU SITE RÉPONDRONT À VOS ATTENTES, OU (D) QUE ZAZZLE POURRA EMPÊCHER TOUT AUTRE ACCÈS OU EMPLOI NON AUTORISÉ DE SES SERVEURS SÉCURISÉS ET/OU DE TOUTES INFORMATIONS PERSONNELLES ET/OU FINANCIÈRES POUVANT Y ÊTRE ENREGISTRÉES, OU (E) QUE ZAZZLE CORRIGERA LES BUGS, VIRUS, CHEVAUX DE TROIE OU PROGRAMMES SIMILAIRES POUVANT ÊTRE TRANSMIS PAR UN TIERS À NOS SERVICES OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CEUX-CI. VOUS CONVENEZ QUE ZAZZLE N'AURA AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUS PRÉJUDICES QUE VOUS POURREZ AVOIR SUBIS EN LIAISON AVEC LE SITE OU UN QUELCONQUE CONTENU DUDIT SITE.
VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS LE CONTENU, LES DONNÉES OU LES LOGICIELS DISTRIBUÉS PAR CE SITE, TÉLÉCHARGÉS DE CELUI-CI OU OBTENUS EN Y ACCÉDANT, EST À VOTRE RISQUE EXCLUSIF. VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ QUE VOUS ASSUMEREZ TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE SUBI PAR VOTRE ENTREPRISE, VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DÉCOULANT DE LA PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TELS CONTENUS, DONNÉES ET/OU LOGICIELS.
VOUS RECONNAISSEZ QUE ZAZZLE NE CONTRÔLE EN AUCUNE FAÇON LES RENSEIGNEMENTS, PRODUITS OU SERVICES OFFERTS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR DES TIERS SUR CE SITE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, ZAZZLE ET SES FILIALES N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ, NE FONT OU N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION EN CE QUI CONCERNE L'EXACTITUDE, L'ACTUALITÉ, LA COMPLÉTUDE, LA FIABILITÉ OU L'UTILITÉ DU CONTENU OU DES PRODUITS DISTRIBUÉS OU OFFERTS PAR DES TIERS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CE SITE.
VOUS RECONNAISSEZ QUE ZAZZLE NE FAIT OU N'OFFRE AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION EN CE QUI CONCERNE LE MAINTIEN DE LA CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS TRANSMIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CE SITE.
AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, QUE CE SOIT ORAL OU ÉCRIT, VOUS AYANT ÉTÉ FOURNI PAR ZAZZLE OU PAR LE SITE NE CRÉERA DE GARANTIES AUTRES QUE CELLES QUI SONT MENTIONNÉES EXPLICITEMENT DANS LES DOCUMENTS CONTRACTUELS.
COMME C'EST LE CAS POUR TOUT ACHAT OU SERVICE, QUEL QUE SOIT LE SUPPORT OU L'ENVIRONNEMENT, IL VOUS INCOMBE DE FAIRE PREUVE DE BON SENS ET DE PRUDENCE LE CAS ÉCHÉANT. LES EXCLUSIONS DE CETTE DISPOSITION NE S'APPLIQUENT PAS AUX RÉCLAMATIONS POUR BLESSURES PERSONNELLES.
32. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
32.1. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUNE CIRCONSTANCE, NOTAMMENT, SANS LIMITATION, EN CONSÉQUENCE DE SA PROPRE NÉGLIGENCE, ZAZZLE OU SES SOCIÉTÉS MÈRES, FILIALES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉES, ADMINISTRATEURS, AGENTS, FOURNISSEURS OU TOUTE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, PRODUCTION, TRANSMISSION OU DISTRIBUTION DU SITE OU DE SES SERVICES CONNEXES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EU ÉGARD À TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONNEXES OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES ASSOCIÉS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, DE SURVALEUR, DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI ZAZZLE A ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT : (A) DE L'UTILISATION DU SITE OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER CELUI-CI ; (B) DU COÛT D'ACQUISITION DES BIENS ET SERVICES DE REMPLACEMENT DÉCOULANT DE L'ACHAT OU DE L'OBTENTION DE TOUS BIENS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES, OU DE LA RÉCEPTION DE MESSAGES, OU ENCORE DE LA RÉALISATION DE TRANSACTIONS PAR LE BIAIS OU À PARTIR DU SITE ; (C) DE L'ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSION OU DONNÉES, OU À L'ALTÉRATION DE CELLES-CI ; (D) DES DÉCLARATIONS OU DE LA CONDUITE D'UN TIERS SUR LE SITE ; OU (E) DE TOUTE AUTRE QUESTION EN LIAISON AVEC LE SITE. COMME CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU SECONDAIRES, CERTAINES DES DISPOSITIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS DE TELLES JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ EST LIMITÉE À TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.
32.2. VOUS RECONNAISSEZ SPÉCIFIQUEMENT QUE ZAZZLE N'ASSUMERA AUCUNE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LE CONTENU OU LE COMPORTEMENT DIFFAMATOIRE, INSULTANT OU ILLÉGAL DE TOUT TIERS, ET QUE LE RISQUE DE PRÉJUDICE OU DE DOMMAGE RÉSULTANT DE CE QUI PRÉCÈDE RELÈVE ENTIÈREMENT DE VOTRE RESPONSABILITÉ.
32.1. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUNE CIRCONSTANCE, NOTAMMENT, SANS LIMITATION, EN CONSÉQUENCE DE SA PROPRE NÉGLIGENCE, ZAZZLE OU SES SOCIÉTÉS MÈRES, FILIALES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉES, ADMINISTRATEURS, AGENTS, FOURNISSEURS OU TOUTE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, PRODUCTION, TRANSMISSION OU DISTRIBUTION DU SITE OU DE SES SERVICES CONNEXES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EU ÉGARD À TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONNEXES OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES ASSOCIÉS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, DE SURVALEUR, DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI ZAZZLE A ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT : (A) DE L'UTILISATION DU SITE OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER CELUI-CI ; (B) DU COÛT D'ACQUISITION DES BIENS ET SERVICES DE REMPLACEMENT DÉCOULANT DE L'ACHAT OU DE L'OBTENTION DE TOUS BIENS, DONNÉES, INFORMATIONS OU SERVICES, OU DE LA RÉCEPTION DE MESSAGES, OU ENCORE DE LA RÉALISATION DE TRANSACTIONS PAR LE BIAIS OU À PARTIR DU SITE ; (C) DE L'ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSION OU DONNÉES, OU À L'ALTÉRATION DE CELLES-CI ; (D) DES DÉCLARATIONS OU DE LA CONDUITE D'UN TIERS SUR LE SITE ; OU (E) DE TOUTE AUTRE QUESTION EN LIAISON AVEC LE SITE. COMME CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU SECONDAIRES, CERTAINES DES DISPOSITIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS DE TELLES JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ EST LIMITÉE À TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.
32.2. VOUS RECONNAISSEZ SPÉCIFIQUEMENT QUE ZAZZLE N'ASSUMERA AUCUNE RESPONSABILITÉ CONCERNANT LE CONTENU OU LE COMPORTEMENT DIFFAMATOIRE, INSULTANT OU ILLÉGAL DE TOUT TIERS, ET QUE LE RISQUE DE PRÉJUDICE OU DE DOMMAGE RÉSULTANT DE CE QUI PRÉCÈDE RELÈVE ENTIÈREMENT DE VOTRE RESPONSABILITÉ.
33. Résolution des litiges et décharge de responsabilité
33.1. Les présentes conditions générales ainsi que votre relation avec Zazzle seront régies par le droit applicable dans l'État de Californie et seront interprétées conformément à celui-ci, sans avoir recours à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre visite sur le Site ou aux Produits que vous achetez par son intermédiaire sera soumis à arbitrage confidentiel dans la ville de San Mateo, Californie du Nord, visant à obtenir le jugement exécutoire maximum, étant entendu que, dans la mesure où vous avez, de quelque manière que ce soit, violé ou menacé de violer nos droits de propriété intellectuelle, nous pouvons solliciter une injonction ou tout autre remède approprié devant un quelconque tribunal d'État ou fédéral dans l'État de Californie, et nous renonçons chacun à un procès devant jury. Par la présente, vous consentez et renoncez à tous les moyens de défense dépourvus de compétence personnelle et forum non conveniens en ce qui concerne le lieu et la juridiction devant les tribunaux d'État et fédéraux de Californie. L'arbitrage en vertu des présentes devra être conduit conformément aux Règles d'arbitrage commerciales de l'American Arbitration Association alors en vigueur. La sentence arbitrale sera finale et contraignante, et elle pourra être enregistrée en tant que jugement par un quelconque tribunal compétent. Chacun de nous convient que les procédures de règlement des litiges seront conduites à titre individuel uniquement et non dans le cadre d'une action collective, consolidée ou représentative. Si, pour quelque raison que ce soit, une action est intentée devant un tribunal plutôt que soumise à arbitrage, nous renonçons chacun au droit de jugement par jury.
33.2. Zazzle et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive et personnelle des tribunaux situés dans le comté de San Mateo, en Californie du Nord.
33.3. En cas de litige avec un ou plusieurs Utilisateurs ou revendeurs, vous nous exonérez de toute responsabilité (ainsi que nos dirigeants, administrateurs, agents, filiales, coentreprises et employés) eut égard aux réclamations, revendications et dommages-intérêts (compensatoires et indirects) de quelque nature que ce soit, connus et inconnus, découlant de tels litiges ou liés de quelque manière que ce soit à ceux-ci. Si vous résidez en Californie, le §1542 du Code civil californien stipulant que : « Une exonération générale ne saurait s'étendre aux réclamations dont le créancier n'a pas connaissance ou dont il ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de la signature de l'exonération, laquelle, s'il en a connaissance, doit avoir affecté considérablement son règlement avec le débiteur. » ne s'applique pas à votre cas.
33.1. Les présentes conditions générales ainsi que votre relation avec Zazzle seront régies par le droit applicable dans l'État de Californie et seront interprétées conformément à celui-ci, sans avoir recours à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre visite sur le Site ou aux Produits que vous achetez par son intermédiaire sera soumis à arbitrage confidentiel dans la ville de San Mateo, Californie du Nord, visant à obtenir le jugement exécutoire maximum, étant entendu que, dans la mesure où vous avez, de quelque manière que ce soit, violé ou menacé de violer nos droits de propriété intellectuelle, nous pouvons solliciter une injonction ou tout autre remède approprié devant un quelconque tribunal d'État ou fédéral dans l'État de Californie, et nous renonçons chacun à un procès devant jury. Par la présente, vous consentez et renoncez à tous les moyens de défense dépourvus de compétence personnelle et forum non conveniens en ce qui concerne le lieu et la juridiction devant les tribunaux d'État et fédéraux de Californie. L'arbitrage en vertu des présentes devra être conduit conformément aux Règles d'arbitrage commerciales de l'American Arbitration Association alors en vigueur. La sentence arbitrale sera finale et contraignante, et elle pourra être enregistrée en tant que jugement par un quelconque tribunal compétent. Chacun de nous convient que les procédures de règlement des litiges seront conduites à titre individuel uniquement et non dans le cadre d'une action collective, consolidée ou représentative. Si, pour quelque raison que ce soit, une action est intentée devant un tribunal plutôt que soumise à arbitrage, nous renonçons chacun au droit de jugement par jury.
33.2. Zazzle et vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive et personnelle des tribunaux situés dans le comté de San Mateo, en Californie du Nord.
33.3. En cas de litige avec un ou plusieurs Utilisateurs ou revendeurs, vous nous exonérez de toute responsabilité (ainsi que nos dirigeants, administrateurs, agents, filiales, coentreprises et employés) eut égard aux réclamations, revendications et dommages-intérêts (compensatoires et indirects) de quelque nature que ce soit, connus et inconnus, découlant de tels litiges ou liés de quelque manière que ce soit à ceux-ci. Si vous résidez en Californie, le §1542 du Code civil californien stipulant que : « Une exonération générale ne saurait s'étendre aux réclamations dont le créancier n'a pas connaissance ou dont il ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de la signature de l'exonération, laquelle, s'il en a connaissance, doit avoir affecté considérablement son règlement avec le débiteur. » ne s'applique pas à votre cas.
34. Autonomie des dispositions
Si une quelconque disposition de ces Conditions contractuelles d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable en vertu d'une loi ou d'un règlement applicable, une telle disposition sera réputée avoir été amendée de façon à produire l'effet économique le plus proche possible de celui de la disposition originale, et les autres dispositions de ces Conditions d'utilisation ne seront affectées ou altérées en aucune façon.
Si une quelconque disposition de ces Conditions contractuelles d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable en vertu d'une loi ou d'un règlement applicable, une telle disposition sera réputée avoir été amendée de façon à produire l'effet économique le plus proche possible de celui de la disposition originale, et les autres dispositions de ces Conditions d'utilisation ne seront affectées ou altérées en aucune façon.
35. Généralités
35.1 La relation entre Zazzle et vous, telle qu’établie par le présent Contrat, est celle de contracteurs indépendants, et rien dans les présentes ne doit être interprété comme constituant l'une ou l'autre des parties l’agent de l’autre partie, ou en tant que partenaires, co-entrepreneurs, copropriétaires, employeurs / employés, franchiseurs / franchisés ou de toute autre manière en tant que participants à une entreprise commune. Zazzle n'exerce aucun contrôle sur vous autre que la capacité de limiter ou mettre fin à votre capacité à utiliser le site.
35.2. Zazzle pourra céder ses droits et responsabilités en vertu des présentes sans devoir vous en informer.
35.3. Les présentes conditions générales s'appliqueront au bénéfice des successeurs, ayants droit et titulaires de licence de Zazzle.
35.4. Tous titres, légendes ou titres de section contenus dans les présentes est indiqué à titre d'information uniquement, et ne sauraient en aucun cas définir ou expliquer une section ou une disposition quelconque des présentes.
35.5.Le défaut pour une partie d'exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions contractuelles d'utilisation ne saurait constituer une renonciation à un tel droit ou à une telle disposition.
35.6. Le défaut pour Zazzle d'agir en cas de manquement à ces Conditions par vous même ou par une autre personne ne saurait empêcher Zazzle d'agir en cas de manquement ultérieur ou similaire à ce Contrat.
35.7. Les "Politiques"constituent la totalité de l'accord entre vous et Zazzle, et ils se substituent à toutes les autres communications, écrites ou orales, concernant le Site et les services fournis par Zazzle.
35.8. Vous ne pouvez pas modifier les présentes conditions générales.
35.9. Les Sections suivantes demeureront applicables après la résiliation des présentes : 5 (Réseaux sociaux), 13 (Politique de communication électronique), 19 (Fixation des prix, expéditions et conditions de vente), 23 (Marques déposées et droits d'auteur), 24 (Droits de propriété), 25 (Politique en matière de propriété intellectuelle), 26 (Modifications, commentaires et soumissions), 27 (GARANTIE), 28 (Indemnisation), 29 (REJET DE GARANTIES) ,30 (LIMITATION DE RESPONSABILITÉ), 31 (Résolution des litiges et décharge de responsabilité), 33 (Général).
35.10. Zazzle s'efforcera de vous informer des modifications importantes qui sont apportées aux présentes, mais nous vous conseillons de consulter régulièrement la version la plus récente à l'adresse https://www.zazzle.fr/mk/policy/user_agreement. Zazzle pourra, à sa seule discrétion, modifier ou réviser les présentes Modalités et les Politiques associées à tout moment, et vous acceptez de vous conformer à de telles modifications ou révisions.
35.11. Aucune disposition des présentes ne saurait être réputée conférer de quelconques droits ou avantages à des tiers.
35.12. Zazzle ne garantit pas l'accès continu au Site, étant donné que l'utilisation du Site risque d'être interrompue par de nombreux facteurs au-delà du contrôle de Zazzle.
35.13. Vous convenez que Zazzle est uniquement une plateforme, et que, en tant que telle, elle ne saurait être responsable d'un Contenu quelconque.
35.14. Vous utilisez le Site à votre propre risque.
35.15. En cas de conflit entre les différentes versions linguistiques de ce contrat, la version anglaise originale sur www.zazzle.com prévaut.
35.1 La relation entre Zazzle et vous, telle qu’établie par le présent Contrat, est celle de contracteurs indépendants, et rien dans les présentes ne doit être interprété comme constituant l'une ou l'autre des parties l’agent de l’autre partie, ou en tant que partenaires, co-entrepreneurs, copropriétaires, employeurs / employés, franchiseurs / franchisés ou de toute autre manière en tant que participants à une entreprise commune. Zazzle n'exerce aucun contrôle sur vous autre que la capacité de limiter ou mettre fin à votre capacité à utiliser le site.
35.2. Zazzle pourra céder ses droits et responsabilités en vertu des présentes sans devoir vous en informer.
35.3. Les présentes conditions générales s'appliqueront au bénéfice des successeurs, ayants droit et titulaires de licence de Zazzle.
35.4. Tous titres, légendes ou titres de section contenus dans les présentes est indiqué à titre d'information uniquement, et ne sauraient en aucun cas définir ou expliquer une section ou une disposition quelconque des présentes.
35.5.Le défaut pour une partie d'exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions contractuelles d'utilisation ne saurait constituer une renonciation à un tel droit ou à une telle disposition.
35.6. Le défaut pour Zazzle d'agir en cas de manquement à ces Conditions par vous même ou par une autre personne ne saurait empêcher Zazzle d'agir en cas de manquement ultérieur ou similaire à ce Contrat.
35.7. Les "Politiques"constituent la totalité de l'accord entre vous et Zazzle, et ils se substituent à toutes les autres communications, écrites ou orales, concernant le Site et les services fournis par Zazzle.
35.8. Vous ne pouvez pas modifier les présentes conditions générales.
35.9. Les Sections suivantes demeureront applicables après la résiliation des présentes : 5 (Réseaux sociaux), 13 (Politique de communication électronique), 19 (Fixation des prix, expéditions et conditions de vente), 23 (Marques déposées et droits d'auteur), 24 (Droits de propriété), 25 (Politique en matière de propriété intellectuelle), 26 (Modifications, commentaires et soumissions), 27 (GARANTIE), 28 (Indemnisation), 29 (REJET DE GARANTIES) ,30 (LIMITATION DE RESPONSABILITÉ), 31 (Résolution des litiges et décharge de responsabilité), 33 (Général).
35.10. Zazzle s'efforcera de vous informer des modifications importantes qui sont apportées aux présentes, mais nous vous conseillons de consulter régulièrement la version la plus récente à l'adresse https://www.zazzle.fr/mk/policy/user_agreement. Zazzle pourra, à sa seule discrétion, modifier ou réviser les présentes Modalités et les Politiques associées à tout moment, et vous acceptez de vous conformer à de telles modifications ou révisions.
35.11. Aucune disposition des présentes ne saurait être réputée conférer de quelconques droits ou avantages à des tiers.
35.12. Zazzle ne garantit pas l'accès continu au Site, étant donné que l'utilisation du Site risque d'être interrompue par de nombreux facteurs au-delà du contrôle de Zazzle.
35.13. Vous convenez que Zazzle est uniquement une plateforme, et que, en tant que telle, elle ne saurait être responsable d'un Contenu quelconque.
35.14. Vous utilisez le Site à votre propre risque.
35.15. En cas de conflit entre les différentes versions linguistiques de ce contrat, la version anglaise originale sur www.zazzle.com prévaut.
Notre adresse :
En cas de questions ou commentaires (y compris toutes les demandes d'informations en liaison avec la violation de droits d'auteur) concernant ce Site, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante :
1200 Chestnut St
Menlo Park
CA 94025
USA
Coordonnées pour contacter notre équipe sécurité informatique: https://www.zazzle.com/.well-known/security.txt Conformément à Cal. Civ. Code §1789.3, vous pouvez signaler une plainte à l'assistance aux plaintes Unité de la Division des services aux consommateurs du Département de la consommation de la Californie en les contactant par écrit au 1625 North Market Blvd, Suite N 112, Sacramento, CA 95834, ou par téléphone au (800) 952-5210.
Pour consulter la version de notre Contrat Utilisateur avant le 1er Février 2022 veuillez cliquer ici.
En cas de questions ou commentaires (y compris toutes les demandes d'informations en liaison avec la violation de droits d'auteur) concernant ce Site, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante :
1200 Chestnut St
Menlo Park
CA 94025
USA
Coordonnées pour contacter notre équipe sécurité informatique: https://www.zazzle.com/.well-known/security.txt Conformément à Cal. Civ. Code §1789.3, vous pouvez signaler une plainte à l'assistance aux plaintes Unité de la Division des services aux consommateurs du Département de la consommation de la Californie en les contactant par écrit au 1625 North Market Blvd, Suite N 112, Sacramento, CA 95834, ou par téléphone au (800) 952-5210.
Pour consulter la version de notre Contrat Utilisateur avant le 1er Février 2022 veuillez cliquer ici.
Articles vus récemment
