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Les oeuvres sont du domaine public si elles ne sont pas couvertes par les droits de propriété intellectuelle, si les droits de propriété intellectuelle ont expiré ou si les droits de propriété intellectuelle sont confisqués. On peut citer par exemple la langue anglaise, les formules de physique newtonienne, les oeuvres de Shakespeare et de Beethoven, et les brevets sur les vols motorisés. Dans un contexte général, le domaine public peut faire référence à des idées, des informations et des oeuvres qui sont "accessibles au public", mais dans le contexte du droit de la propriété intellectuelle, qui comprend le droit d'auteur, les brevets et les marques, le domaine public désigne les oeuvres, les idées et les informations qui sont intangibles pour la propriété privée et/ou qui sont disponibles pour l'utilisation par les membres du public. Les droits de reproduction d'images se trouvent dans le lien situé au bas de cette description. Inscrivez-vous gratuitement à Mr Rebates et économisez 12% sur toute commande zazzle en plus d'un bonus de 5,00 $ d'inscription Tous droits réservés; sans préjudice, recours ou avis (U.C.C. 1-308) Droits de reproduction d'image : http://commons.wikimedia.org/wiki/File:PD-US_table.svg copyright "domaine public" "droit de copie" loi "droits de propriété" "droit de copyright" "propriété intellectuelle" s. copyright" "us copyright" diagramme "copyright chart" "copyright chart" "creative commons" "copyleft "copy left"