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Compte d'utilisateur, mot de passe et sécurité

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Conduite de l'utilisateur/utilisatrice

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7. télécharger en amont, télécharger en aval, poster, envoyer par courriel ou transmettre de toute autre façon une information trompeuse ou fausse ;
8. perturber ou utiliser abusivement d'une quelconque façon le Site ou des services, ressources du système, comptes, serveurs ou réseaux connectés au Site ou accessibles par son intermédiaire, ou des sites web affiliés ou liés, ou en compromettre la sécurité ;
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10. perturber ou gêner l'utilisation par d'autres personnes du Site ou des sites Web affiliés ou liés ;
11. hyperlier ou interconnecter le Site, sauf avec l'autorisation écrite de Zazzle ;
12. incorporer des images ou des noms qui violeraient le droit de confidentialité ou le droit sur son image d'une personne.
13. incorporer une célébrité, un leader, un personnage politique ou religieux actuel ou ancien, un criminel ou une personne tristement célèbre, ou le nom ou l’effigie d’autres personnes célèbres (pour les Timbres personnalisés).

Vous reconnaissez que Zazzle n'examine pas à l'avance le Contenu soumis, mais que Zazzle et les personnes qu'elle désigne dans ce but auront le droit (mais non l'obligation), de rejeter ou de retirer tout Contenu disponible sur le Site. Au cas où Zazzle serait notifiée que le Contenu enfreint ce Contrat, enfreint toute loi applicable ou pouvant être jugé inacceptable par Zazzle. Vous vous engagez à évaluer l'utilisation du Contenu, et à assumer tous les risques associés, y compris l'évaluation de son exactitude, de son exhaustivité ou de son utilité. Vous reconnaissez que vous ne pouvez pas accepter sans vérification tout Contenu créé par Zazzle ou lui ayant été soumis. Vous reconnaissez et acceptez être seul(e) responsable de la création et de la compilation de votre Contenu et que ni Zazzle, ni aucune autre partie impliquée dans la production d’un quelconque produit incorporant un tel Contenu n’assume cette responsabilité. La production par Zazzle de tout produit présentant votre Contenu n'indique pas que Zazzle approuve ce Contenu, que ledit Contenu est conforme à toutes les lois applicables ou que vous n'assumez aucune responsabilité en cas de préjudice causé par l'utilisation du Contenu.

Vous reconnaissez et acceptez que Zazzle peut préserver le Contenu et le divulguer si la loi l'y oblige, ou si elle estime en toute bonne foi qu'une telle préservation ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour : (i) se conformer aux procédures légales; (ii) faire respecter ces Conditions d'utilisation; (iii) se défendre contre des accusations selon lesquelles un certain Contenu violerait les droits de tiers; ou (iv) protéger les droits, les biens ou la sécurité personnelle de Zazzle, de ses utilisateurs et du public.

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Politique de protection des renseignements personnels

La confidentialité de vos renseignements est très importante pour Zazzle. Les utilisateurs de ce Site doivent lire notre Politique de protection des renseignements personnels pour savoir comment Zazzle recueille et utilise les renseignements personnels. En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous consentez expressément à la divulgation et à l'emploi de vos renseignements personnels par Zazzle, conformément à ce qui est décrit dans la http://www.zazzle.be/mk/policy/privacy_policyPolitique de protection des renseignements personnels qui est incorporée aux présentes par référence.

Droits de propriété

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Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur votre Contenu soumis au Site. En soumettant un Contenu à Zazzle , vous accordez à Zazzle, pour la durée de protection légale des droits d’auteur, une licence mondiale cessible mais non exclusive d'utilisation, de copie, de reproduction, de modification, de présentation publique, et de distribution de votre Contenu.Vous reconnaissez et convenez que le Site et tout logiciel vous ayant été fourni ou utilisé en liaison avec le Site, y compris, par exemple et sans limitation, des IPA ou d'autres scripts (le « Logiciel »), contiennent des renseignements exclusifs et confidentiels qui sont protégés par des lois sur les droits d'auteur et d'autres lois applicables. Sauf dans la mesure où un contrat au clic distinct s'appliquerait à un logiciel particulier, sous réserve de votre respect des modalités de ces Conditions d'utilisation, Zazzle vous accorde une licence non exclusive, non cessible et non sous-licenciable d'utilisation du Logiciel, seulement dans les limites où il est nécessaire pour utiliser ce Site, et à condition que vous vous engagiez à ne pas modifier, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des produits dérivés basés sur le Site ou le Logiciel, en tout ou partie.

Les droits de propriété intellectuelle s'appliquant au contenu des notes, messages, courriels, affichages, lettres, idées, suggestions, concepts ou autres documents écrits que vous soumettez ou communiquez à Zazzle (à l'exclusion de votre Contenu que vous soumettez) seront automatiquement réputés être cédés, accordés et transférés par vous à Zazzle dès leur soumission ou communication à Zazzle, et vous cédez tous les droits y afférent à Zazzle et convenez qu'ils deviendront automatiquement la propriété de Zazzle et que Zazzle peut utiliser, exploiter, copier, publier, implémenter, transférer et gérer de toute autre façon de tels matériels et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférent de toute manière et dans tout but décidés par Zazzle pour la durée de protection légale des droits d’auteur.

Politique en matière de propriété intellectuelle

Zazzle respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Nous demandons à nos utilisateurs de faire de même. Zazzle peut résilier les comptes d'utilisateurs qui semblent contrevenir aux droits d'auteur, ou à d'autres droits de propriété intellectuelle, de tiers.

Si vous pensez que votre Contenu a été copié d'une façon qui constitue une violation de droits d'auteur et/ou de marques de commerce, veuillez en informer l'Agent des droits d'auteur de Zazzle et lui communiquer les renseignements suivants (l’« Avis ») :

1. une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l'intérêt à l’égard des droits d'auteur/de la marque de commerce ;
2. une description des travaux protégés par les droits d'auteur et/ou la marque de commerce dont la violation est alléguée ;
3. une description de l'emplacement du Contenu dont la violation est alléguée sur notre Site ;
4. votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel ;
5. une déclaration rédigée par vous indiquant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur/de la marque de commerce, son agent ou la loi ;
6. une déclaration de bonne foi rédigée par vous indiquant que les renseignements ci-dessus sur votre Avis sont exacts et que vous avez le droit d'agir au nom du propriétaire de l'intérêt dans les droits d'auteur/la marque de commerce en question.

L'Agent des droits d'auteur de Zazzle peut être contacté à : content_agent@zazzle.com ou par téléphone au :  800-980-9890.

 GARANTIE

VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS ÊTES LE PROPRIÉTAIRE DU CONTENU QUE VOUS SOUMETTEZ ET QUE VOTRE CONTENU NE CONTREVIENT PAS AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ, AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE) OU AUX AUTRES DROITS DE TIERS. VOUS DÉCLAREZ ÉGALEMENT QU'IL N'Y A PAS DE LITIGES EN INSTANCE EN LIAISON AVEC LES DROITS DE PROPRIÉTÉ, LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTRES DROITS ASSOCIÉS AU CONTENU OU À DES PARTIES QUELCONQUES DU CONTENU. VOUS DÉCLAREZ ET NOUS GARANTISSEZ PAS LES PRÉSENTES QUE CE CONTRAT D'UTILISATION A ÉTÉ DÛMENT SIGNÉ ET REMIS PAR VOUS DE FAÇON VALIDE, ET QU'IL CONSTITUE VOTRE OBLIGATION LÉGALE, VALIDE ET EXÉCUTOIRE, APPLICABLE À VOTRE ENCONTRE CONFORMÉMENT À SES MODALITÉS ; ET QUE LA SIGNATURE, LA REMISE ET L'EXÉCUTION PAR VOUS-MÊME DE CE CONTRAT D'UTILISATION SONT AUTORISÉES PAR VOS CAPACITÉS ET POUVOIRS JURIDIQUES ; QU'IL A ÉTÉ DÛMENT AUTORISÉ EN PRENANT TOUTE MESURE REQUISE DE VOTRE PART ; QU'IL NE NÉCESSITE L'APPROBATION OU LE CONSENTEMENT D'AUCUNE AUTRE PERSONNE ; ET QU'IL NE CONSTITUE PAS UN DÉFAUT OU UNE VIOLATION SUR LA BASE (I) DES DISPOSITIONS DE LOIS, RÈGLES, RÈGLEMENTS, ORDRES, JUGEMENTS OU DÉCISION AUXQUELS VOUS ÊTES SUJET(TE) OU AUXQUELS VOUS ÊTES LIÉ(E), OU (II) DES MODALITÉS DE TOUT AUTRE CONTRAT, DOCUMENT OU INSTRUMENT QUI VOUS EST APPLICABLE OU QUI CRÉE DES OBLIGATIONS À VOTRE CHARGE.

Indemnisation

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Interdiction de revente

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Réputation publique

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Fixation des prix, expéditions et conditions de vente

Les prix des produits sont décrits sur le Site et sont incorporés à ces Conditions d'utilisation par cette référence. Tous les prix sont en euros et TTC. Le titre de propriété et le risque de perte pour tous les produits que vous commanderez vous seront transférés lors de l’envoi de ces produits par Zazzle au transporteur. Les achats sont sujets à l'application de la Politique d’expédition et de retour de Zazzle. Zazzle se réserve le droit d'annuler toute commande de produit qui pourrait violer les droits de propriété intellectuelle d'un tiers, et elle informera l'acheteur de l'annulation de la commande.

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Correction des erreurs et inexactitudes

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AUTONOMIE DES DISPOSITIONS

Si une quelconque disposition de ces Conditions contractuelles d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable en vertu d'une loi ou d'un règlement applicable, une telle disposition sera réputée avoir été amendée de façon à produire l'effet économique le plus proche possible de celui de la disposition originale, et les autres dispositions de ces Conditions d'utilisation ne seront affectées ou altérées en aucune façon.

BRODERIE ZAZZLE

Si vous utilisez le service de broderie de Zazzle, votre utilisation de ce Site est également sujette aux modalités énoncées dans la présente Section.

Vous vous engagez à observer les restrictions ci-dessous pour acheter des articles par l’intermédiaire du service de broderie de Zazzle ou pour créer des produits publics au moyen de ce service afin de les vendre sur le marché de Zazzle.

Si vous voulez que votre Contenu soit brodé sur un produit et vous ne voulez pas télécharger le fichier de couture sur ce Site, Zazzle calculera le prix de la conversion de votre Contenu en un fichier de couture et vous informera de ce prix. Pour le prix indiqué, vous pourrez alors commander le fichier de couture et créer un produit avec le fichier de couture. Si vous créez un produit brodé public aux fins de sa vente sur le marché, ce produit sera publié sur le Site lorsque le fichier de couture sera terminé (habituellement de 24 à 48 heures plus tard, mais le délai peut parfois être plus long). La conversion de votre Contenu en un fichier de couture est sujette au versement d'un montant forfaitaire unique ; vous devrez toutefois payer un montant de conversion additionnel si vous voulez redimensionner le fichier.

TIMBRES PERSONNALISÉS ZAZZLE

Si vous utilisez les Timbres personnalisés Zazzle, votre utilisation de ce Site est soumise aux termes et conditions énnoncés dans cette section.

Vous acceptez de suivre les restrictions ci-dessous pour acheter des Timbres personnalisés Zazzle ou pour créer des Timbres personnalisés Zazzle publics à vendre sur le marché de Zazzle.

Vous n’affirmerez pas et ne suggérerez pas d’une quelconque manière que l’affranchissement personnalisé que constituent les Timbres personnalisés Zazzle créés par vous ou tout autre utilisateur a été approuvé par nous ou par toute autre personne ou entité.

En dessinant et en créant un affranchissement personnalisé sous forme de Timbres personnalisés Zazzle, vous n’utiliserez pas de contenu ou d’élément de conception graphique que Zazzle, à son opinion et à sa seule discrétion, jugerait discutable ou désobligeant, rendrait Zazzle légalement responsable ou porterait atteinte à sa réputation ou son image publique ou à ses affaires.

Vous reconnaissez et convenez que Zazzle peut résilier le service des Timbres personalisés Zazzle à tout moment. Tout renseignement ou Contenu que vous fournissez par le biais des Timbres personnalisés Zazzle peut être fourni aux concédants de licence et à l’United States Postal Service à des fins de vérification d’affranchissement.

Vous reconnaissez,convenez et garantissez que vous comprenez que le contenu et les éléments de conception graphique de vos Timbres personnalisés Zazzle ne sont pas approuvés ou cautionnés de quelque manière que ce soit par l’United States Postal Service et que vous ne ferez pas de références promotionnelles aux Timbres personnalisés Zazzle comme à des « timbres » ou à un  « affranchissement personnalisé ». Les Timbres personnalisés Zazzle constituent un affranchissement valable pour les envois postaux, mais les images ne sont pas passées en revue ni approuvées par l’United States Postal Service. Par conséquent, vous acceptez de ne pas faire de déclarations pouvant porter une personne raisonnable à croire que le contenu et les éléments de conception graphique figurant sur vos Timbres personnalisés Zazzle sont fournis, approuvés ou cautionnés par l’United States Postal Service.

Si Zazzle juge la conception graphique d’un timbre d’affranchissement de votre commande inappropriée, Zazzle vous enverra un e-mail pour vous informer que votre conception a été rejetée et que votre commande a été annulée. Votre conception sera supprimée de votre section « Produits privés »  mais toute image utilisée dans le cadre de la conception restera dans votre « Galerie d’images » et vous pourrez l’utiliser ultérieurement.

Remarque concernant les Timbres personnalisés Zazzle pour les entreprises :

Les Timbres personnalisés Zazzle pour les entreprises constituent un excellent moyen pour les entreprises de toutes tailles de faire connaître et diffuser leur marque et de communiquer avec leur clientèle d’une manière créative et en mettant leur marque en avant. Les logos d’entreprise, les adresses Internet ou le nom et l’adresse d’une société constituent tous des matériels appropriés pour les Timbres personnalisés Zazzle pour les entreprises.

Les messages promotionnels ne sont pas appropriés et ne sont pas autorisés sur les Timbres personnalisés Zazzle pour les entreprises, et ils ne seront pas approuvés pour l’impression. Des exemples de messages promotionnels comprennent les annonces du type « Deux pour le prix d’un » ou « 10% de réduction » ou d’autres annonces similaires, y compris les informations particulières sur le prix d’un produit.

Il est également inapproprié et interdit d’utiliser les Timbres personnalisés Zazzle pour les entreprises comme des bons de réduction. Voici des exemples de messages de bons de réduction : « Un article gratuit avec ce Timbre Zazzle » ou « Présentez ce Timbre Zazzle pour bénéficier de 10% de réduction ».

De plus, les Timbres personnalisés Zazzle pour les entreprises ne sont pas disponibles pour une publicité liée aux industries suivantes :

1. L’alcool et le tabac
2. Le jeu
3. Toute industrie en rapport avec une activité sexuelle humaine ou des produits, des services ou des divertissements ayant pour but la stimulation sexuelle.

Pour toute question en rapport avec les directives concernant les Timbres personnalisés Zazzle, n’hésitez pas à contacter Zazzle. Nous sommes heureux de répondre à toute question que vous pouvez avoir et sommes à votre disposition pour vous guider et vous aider dans la céation de votre produit spécial !

GÉNÉRALITÉS

Ces conditions contractuelles ainsi que votre relation avec Zazzle seront régis par les lois et la réglementation belges et interprétés conformément à celui-ci, sans recours aux dispositions relatives au conflit de loi. Vous et Zazzle acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle et exclusive des tribunaux belges. Aucune relation mandant-mandataire, aucun partenariat, aucune co-entreprise, relation employé-employeur ou franchiseur-franchisé n’est voulu ou créé par ce Contrat. Zazzle pourra céder ses droits et responsabilités en vertu des présentes sans devoir vous en informer. Le défaut pour une partie d’exercer ou d’appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions contractuelles d'utilisation ne saurait constituer une renonciation à un tel droit ou à une telle disposition. Le défaut pour Zazzle d’agir en cas de manquement à ces Conditions par vous-même ou par une autre personne ne saurait empêcher Zazzle d'agir en cas de manquement ultérieur ou similaire à ce Contrat.

Le présent Contrat, le Contrat de licence non exclusive et le Contrat d'Associé(e), constituent la totalité de l'accord entre vous et Zazzle, et elles se substituent à toutes les autres communications, écrites ou orales, concernant le Site et les services fournis par Zazzle.